(Arrêté ZAB-XXI-1) Arrêté autorisant la manifestation dit de la "Zollfest"

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(Arrêté ZAB-XXI-1) Arrêté autorisant la manifestation dit de la "Zollfest"

Message  Feu Comte Felgenheim le Mar 30 Avr 2013 - 18:41



GOUVERNORAT DE ZABRÜCK


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Gouverneur de Zabrück,

Vu la Constitution et les lois grand-ducales,
Vu les arrêtés et décrets provinciales,

Considérant la déclaration de l'organisateur en date du 27 avril 2013,


ARRÊTE



Article 1 - Le collectif "Zollfest-Zollenheim" est autorisé à organiser la "Zollfest" à Zollenheim.

Article 2 - L'organisateur appliquera les prescriptions suivantes.
La manifestation est autorisé pour la période du 6 mai 2013 au 9 mai 2013.
La manifestation sera cantonné à Zollenheim au secteur délimité entre l'Avenue du Zabrück, l'avenue Zaint-Béozar, le boulevard François-Joseph Ier et le boulevard de Zachzenburg.

Article 3 - Les débits de boissons alcoolisés sont autorisés dans le périmètre et dans le délai mentionnés dans le précédent article.

Article 4 - Le gouverneur du Zabrück et le commandant de la prévôté de Zollenheim sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Zollenheim, le 30 avril 2013


Karl Kramer-Felgenheim
Gouverneur du Zabrück

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