(Arrêté MT-XXI-3) Arrêté autorisant l'usage d'engrais azoté à des fins agricoles

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(Arrêté MT-XXI-3) Arrêté autorisant l'usage d'engrais azoté à des fins agricoles

Message  Alexander Lemberg le Mar 30 Avr 2013 - 22:25

HÔTEL DE SCHAZTHOF
Ministère du Trézor


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Ministre d'État, Ministre du Trézor,

Vu les lois et décrets sur l'agriculture,
Considérant les requêtes adressés,

ARRÊTE

Article 1 - L'usage d'engrais azoté est autorisé pour des fins relevant de l'agriculture sur tout le territoire du Grand-Duché de Zollernberg.

Article 2 - Le ministre en charge du Trézor est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Wilhelstaufen, le 30 avril 2013

Honorable Alexander Lemberg
Ministre du Trézor
Lemberg


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