(Arrêté MT-XXI-6) Arrêté fixant le budget du plan d'aménagement du delta du Wasserland.

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(Arrêté MT-XXI-6) Arrêté fixant le budget du plan d'aménagement du delta du Wasserland.

Message par Alexander Lemberg le Ven 3 Mai 2013 - 18:10

HÔTEL DE SCHAZTHOF
Ministère du Trézor


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Le Ministre du Trézor,

Vu la Constitution et les lois relatives au Trézor,
Considérant les besoins humains, matériels et financier du plan d'aménagement du plan d'aménagement du delta du Wasserland,


ARRÊTE


Article 1 - Il est débloqué une enveloppe de 1 200 LZ comme budget du plan d'aménagement du delta du Wasserland.

Article 2 - Le ministre en charge du Trézor est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Wilhelstaufen, le 3 mai 2013


Honorable Alexander Lemberg
Ministre du Trézor

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