(Arrêté MT-XXI-8) Arrêté fixant le droit de passage pour les navires du canal de Zilver

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(Arrêté MT-XXI-8) Arrêté fixant le droit de passage pour les navires du canal de Zilver

Message par Alexander Lemberg le Ven 31 Mai 2013 - 19:29

HÔTEL DE SCHAZTHOF
Ministère du Trézor


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Le Ministre du Trézor,

Vu la Constitution,
Considérant la réglementation du canal de Zilver,


ARRÊTE


Article 1 - Les navires désirant emprunter le canal de Zilver seront taxés selon leurs tailles et selon l'échelle suivante.

Article 2 - Les navires d'une longueur inférieur à quinze mètres devront s'acquitter d'une taxe de douze poundz

Article 3 - Les navires d'une longueur supérieur à quinze mètres et inférieur à trente mètres devront s'acquitter d'une taxe de seize poundz.

Article 4 - Les navires d'une longueur supérieur à trente mètres et inférieur à cent mètres devront s'acquitter d'une taxe de vingt poundz

Article 5 - Les navires d'une longueur supérieur à cent mètres devront s'acquitter d'une taxe de vingt-cinq poundz.

Article 6 - Les navires désirant emprunter le canal de Zilver seront taxés selon leur tonnage et selon l'échelle suivante.

Article 7 - Chaque tonne est taxé de cinquante zhillingz pour les cent premières, de trente zhillingz pour les suivantes.

Article 8 - Le ministre en charge du Trézor est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Wilhelstaufen, le 31 mai 2013




Honorable Alexander Lemberg
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