[Victor Lechef] Arrêté de naturalisation

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[Victor Lechef] Arrêté de naturalisation

Message  Feu Manfred Chesterfield le Lun 3 Juin 2013 - 21:19


Ministre des Affaires Intérieures



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre des Affaires Intérieures,



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Victor Lechef,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Victor Lechef, entrepreneur, dont la résidence est sise dans la Province de Wasserland et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wasserland sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 3 juin 2013


Le Ministre des Affaires Intérieures,
Manfred Chesterfield


Pour le Ministre et par délégation,
Johann-Peter van Adelscott
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
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Feu Manfred Chesterfield

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