(Décret PM-XXI-1) Décret du 4 août 2013 portant création de la CESARP

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(Décret PM-XXI-1) Décret du 4 août 2013 portant création de la CESARP

Message par Zollernberg le Lun 5 Aoû 2013 - 23:08


Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Grand-Cordon de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les Armées,
Vu la Déclaration de guerre formulée par Son Altesse Royale à Sa Majesté l'Empereur de Laurasie


Sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures,



DECRETE





Article Un : Le Corps Expéditionnaire de Son Altesse Royale en Parranie (CESARP) est crée pour la durée des hostilités avec la Laurasie

Article Deux : Le ministre des Affaires Extérieures fixe par arrêté la liste des unités militaires mobilisées dans le cadre de la CESARP. L'état-major des Armées peut décider de leur démobilisation.

Article Trois : La CESARP est placé sous le commandant de l'Etat-Major des Armées. Son commandement est déterminé selon ce que la loi prescrit.

Article Quatre : Le Ministre des Affaires Extérieures et le Feld-Maréchal des Armées sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Wilhelstaufen, le 4 août 2013



Gatline

Très Honorable Edorel Gatline, Baron de Castelmore, C.P.

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Chesterfield

Honorable Manfred Chesterfield
Ministre des Affaires Extérieures


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