Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 4 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 4 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Arrêté ZOR-XXI-1) interdisant la représentation de la pièce Anaxamandre et Mythrydate
Page 1 sur 1
(Arrêté ZOR-XXI-1) interdisant la représentation de la pièce Anaxamandre et Mythrydate
GOUVERNORAT DES ZORCADES
Le Gouverneur des Zorcades,
Vu les Lois Fondamentales
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi sur les provinces
Vu le décret du Premier ministre du 21 novembre 2005 portant délégation d’un pouvoir réglementaire au profit des gouverneurs,
Considérant l'atteinte aux bonnes mœurs,
Considérant la morale publique et donc l'ordre publique,ARRÊTE
Article 1- La pièce Anaxamandre et Mythrydate de Monteverdanys est interdite de représentation.
Article 2 - Les bourgmestres, l'administration gouvernorale et le prévôt des Zorcades sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.A Zozolulu, le 23 octobre 2013Honorable Erwin Schlesien
Gouverneur des Zorcades
Erwin Schlesien- Messages : 65
Date d'inscription : 17/03/2012
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein