Traité de coopération entre le Grand-duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky

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Traité de coopération entre le Grand-duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky

Message  Zollernberg le Jeu 24 Oct 2013 - 21:34




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu le voeu de Notre Parlement



Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement, portant ratification du traité de coopération entre le Grand-duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky






Au nom de la République Populaire de Valdisky, représenté par son Président du Conseil des Commissaires du Peuple, Monsieur Dimitri Litovski.
Au nom du Grand-Duché de Zollernberg, représenté par son ambassadeur plénipotentiaire extraordinaire, Son Excellence le Prince Zabrücksi.

Le gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg et le gouvernement de la République Populaire de Valdisky, animés du désir de renforcer la cause de la paix et désireux d'ouvrir une ére de prospérité entre les peuples frères du Zollernberg et du Valdisky sont parvenus à l'accord suivant:

Article 1 :
Le gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg confirme l'indépendance de la Valdisky et reconnait son gouvernement actuel comme seul légitime.

Article 2 :
Le gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg reconnait les territoires suivants comme relevant de la seule autorité du gouvernement de la République Populaire de Valdisky : les Oblasts de Brevsk, Eriakov, Maskva et Valdrak.

Article 3 :
Le gouvernement de la République Populaire de Valdisky reconnait le Grand-Duché de Zollernberg, ainsi que son gouvernement actuel comme seul légitime.

Article 4 :
Le gouvernement de la République Populaire de Valdisky reconnait les territoires suivants comme relevant de la seule autorité du gouvernement du Grand-Duché de Zollernberg : les provinces de Kolstein, Silverstein, Wasserland, Wilhelstein, Zabrück et Zorcades

Article 5 :
Les parties contractantes s'engagent toutes deux à s'abstenir de tout acte de violence, action agressive ou toute autre attaque réciproque, tant isolément que conjointement avec d'autres puissances.

Article 6 :
Les gouvernements du Grand-Duché de Zollernberg et de la République Populaire de Valdisky s'engagent à œuvrer à la réalisation d'une coopération économique.

Article 7 :
Les matières premières, biens, technologies et savoir-faire zollernois ne pourront être vendus à des entrepreneurs privés, mais uniquement à l'État Valdisk.


Fait en deux exemplaires, en langue zollernoise et en langue valdisk.
Maskva, le 17 mars 2013.







Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt-quatre octobre de l'an deux mil treize.





Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Par le Grand-duc,





Edorel Gatline, Vicomte de Castelmore
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Gat.



Nicolaz de Vignes, Duc de Wilhelstein,
Président du Parlement,

Vignes-Wilhelstein



Manfred Chesterfield,
Ministre des Affaires Extérieures

Chesterfield



Karl Krämer von Felgenheim,
Garde des Sceaux de Zollernberg,

Felgenheim

Le Grand-duc étant en son Conseil





Dernière édition par Zollernberg le Jeu 24 Oct 2013 - 21:50, édité 1 fois

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