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Arrêté (SIL-XXI-1) interdisant la représentation de la pièce Anaxamandre et Mythrydate
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Arrêté (SIL-XXI-1) interdisant la représentation de la pièce Anaxamandre et Mythrydate
par Alexander Lemberg Sam 26 Oct 2013 - 1:25
GOUVERNORAT DU SILVERSTEIN
Le Gouverneur du Silverstein,
Vu les Lois Fondamentales
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi sur les provinces
Vu le décret du Premier ministre du 21 novembre 2005 portant délégation d’un pouvoir réglementaire au profit des gouverneurs,
Considérant l'atteinte aux bonnes mœurs,
Considérant la morale publique et donc l'ordre publique,
ARRÊTE
Article 1- La pièce Anaxamandre et Mythrydate de Monteverdanys est interdite de représentation.
Article 2 - Les bourgmestres, l'administration gouvernorale et le prévôt du Silverstein sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.
A Zotterdam, le 26 octobre 2013Honorable Alexander Lemberg
Alexander Lemberg- Messages : 185
Date d'inscription : 06/03/2012
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