(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 30 octobre 2013 portant création de la médaille commémorative de Parranie

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(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 30 octobre 2013 portant création de la médaille commémorative de Parranie

Message par Zollernberg le Sam 9 Nov 2013 - 23:22



Arrêté Grand-ducal




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la Loi sur l'Administration,

Sur proposition du Ministre des affaires extérieures,



ARRETE


Article premier : Il est institué une médaille commémorative de Parranie.

Article Deuxième : Les militaires des forces maritimes et terrestres ayant participé sous commandement zollernois aux opérations de guerre en Parranie sont éligibles à cette distinction.

Article Troisième : Le Chancelier, le Garde des Sceaux et le ministre des affaires extérieures sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le trente octobre de l'an deux mille treize.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis, M.D.



Par le Grand-duc,





Karl Krämer von Felgenheim, C.P.
g.o.c., c.e.z.
Garde des Sceaux,


Felgenheim


Manfred Chesterfield
Ministre des affaires extérieures

Chesterfield





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