(Décret-en-Conseil) Décret du 9 novembre 2013 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.

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(Décret-en-Conseil) Décret du 9 novembre 2013 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.

Message  Zollernberg le Sam 9 Nov 2013 - 23:31




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu les résultats de la 22e élection générale validés par la Cour Suprême,



Avons décrété et décrétons,



Article premier - L'Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, député de Wilhelstadt, chef de la majorité est nommé Premier Ministre.


Article second - Le Garde des Sceaux de Zollernberg est chargé de l'exécution du présent arrêté.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le neuf novembre de l'an deux mil treize.





Car tel est Notre bon plaisir


Louis, M.D.


Par le Grand-duc,





Karl Krämer von Felgenheim,
Garde des Sceaux

Felgenheim



Johann Ulrich von Pikkendorff, o.b.
Président de la Cour Suprême

Johannes Ulrichus, Carzinalem

Le Grand-duc étant en son Conseil




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