(Décret PM-XXII-2) Décret du 30 novembre 2013 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen

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(Décret PM-XXII-2) Décret du 30 novembre 2013 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen

Message par Zollernberg le Sam 30 Nov 2013 - 20:41


Premier Ministre de Son Altesse Royale



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Chevalier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les provinces,
Vu la Loi sur les gouverneurs,
Vu la Loi sur les assemblées provinciales

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,



DECRETE



Article premier : L'Honorable Manfred Chesterfield est nommé Bourgmestre de Wilhelstaufen

Article cinquième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.



Fait à Wilhelstaufen, le 30 novembre 2013



J.Muller

Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, C.P.

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Smith-Lezingham

Très Honorable Alexander Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures


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