(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 3 décembre 2013 portant nomination du Prévôt de Zollernberg

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(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 3 décembre 2013 portant nomination du Prévôt de Zollernberg

Message  Zollernberg le Mar 3 Déc 2013 - 21:35



Arrêté Grand-ducal




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la Loi sur la Prévôté,

Sur proposition du Ministre d'Etat, Ministre des affaires intérieures,



ARRETE


Article Premier : Monsieur le major-général Arnulf Aloïs von Schwarzenegger est nommé Prévôt de Zollernberg.

Article Second : Le Chancelier et le ministre des affaires intérieures sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le trois décembre de l'an deux mille treize.





Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Par le Grand-duc,




Karl Krämer von Felgenheim, C.P.
c.s.t., g.c.o.c., c.e.z.
Garde des Sceaux,

Felgenheim



Alexander Smith, Baron de Lezingham, C.P.,
g.o.c., g.o.e.z., c.b.z., m.c.l., m.c.p.
Ministre d'Etat, Ministre des affaires intérieures,

Smith-Lezingham





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