Zollernberg
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets
» Généalogie des ducs de Silverstein depuis le règne de Frédéric-Guillaume Ier
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptySam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg

» Etat major général des forces zollernoises en Ys
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyJeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg

» Réunion de la Chambre des Pairs
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyVen 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister

» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyVen 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein

» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyVen 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyVen 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg

» Traité de Venyz
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyJeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyMar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein

» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 EmptyLun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 9 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 9 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
Le Deal du moment : -24%
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy ...
Voir le deal
759.99 €

(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1

Aller en bas

(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 Empty (Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1

Message par Zollernberg Dim 29 Déc 2013 - 19:07


(Décret PM-XXII-5) Décret du 28 décembre 2013 portant abrogation du Décret PM-XIX-1 Pm10
Premier Ministre de Son Altesse Royale



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,

Sur proposition du Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,



DECRETE



Article premier : Le décret PM-XIX-1 du 19 juin 2012 portant création des Instituts Nationaux est abrogé.

Article second : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.



Fait à Wilhelstaufen, le 28 décembre 2013



J.MULLER

Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, C.P.

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Smith-Lezingham

Très Honorable Alexander Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures

Zollernberg
Zollernberg
Admin

Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011

https://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum