[Siegfried Zeiter] Arrêté de naturalisation

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[Siegfried Zeiter] Arrêté de naturalisation

Message  Feu Baron de Lezingham le Sam 5 Avr 2014 - 12:34


Ministre des Affaires Intérieures


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Grand-Officier de l'Ordre de l'Empire,



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Siegfried Zeiter,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Siegfried Zeiter, notaire à Wilhelstaufen, dont la résidence est sise dans la Province du Wilhelstein et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wilhelstein sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 5 avril 2014


Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Alexander Smith, Baron de Lezingham


Pour le Ministre et par délégation,
Bernhardt Neuhauz
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
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Feu Baron de Lezingham

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