Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 4 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 4 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Décret-en-Conseil) Décret du 10 mai 2014 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
Page 1 sur 1
(Décret-en-Conseil) Décret du 10 mai 2014 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
par Zollernberg Sam 10 Mai 2014 - 21:21
OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.
A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu les résultats de la 23e élection générale validés par la Cour Suprême,Avons décrété et décrétons,
Article premier - Son Altesse le Prince Zabrücksi, député de Zotterdam, chef de la majorité est nommé Premier Ministre.
Article second - Le Garde des Sceaux de Zollernberg est chargé de l'exécution du présent arrêté.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le dix mai de l'an deux mil quatorze.Car tel est Notre bon plaisirLouis, M.D.Par le Grand-duc,Très Honorable Karl Krämer von Felgenheim, C.P.
Garde des Sceaux
Felgenheim
S.E.R. Mgr Johann Ulrich von Pikkendorff, o.b.
Président de la Cour Suprême
Johannes Ulrichus, Carzinalem
Le Grand-duc étant en son Conseil
Zollernberg- Admin
- Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011 -
Sujets similaires» (Décret-en-Conseil) Décret du 3 décembre 2012 portant nomination du Premier ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 3 avril 2017 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 15 juin 2015 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 2 décembre 2015 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 27 avril 2018 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 3 avril 2017 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 15 juin 2015 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 2 décembre 2015 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 27 avril 2018 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
» Réunion de la Chambre des Pairs
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
» Traité de Venyz
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne