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Décret PM-XXIII-2) Décret du 18 juin 2014 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen
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Décret PM-XXIII-2) Décret du 18 juin 2014 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen
par Prince Zabrücksi Mer 18 Juin 2014 - 22:04
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les provinces,
Vu la Loi sur les gouverneurs,
Vu la Loi sur les assemblées provinciales
Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,DÉCRÈTE
Article premier : L'Honorable Ziegfried Zeiter est nommé Bourgmestre de Wilhelstaufen
Article second : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 18 juin 2014Zab.
Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Erich von Wolfenbüttel
Honorable Erich von Wolfenbüttel C.P.
Ministre d'État, Ministre des Affaires Intérieures
Prince Zabrücksi- Messages : 422
Date d'inscription : 13/02/2012
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