(Décret-en-Conseil) Décret du 26 juin 2014 portant attribution de compétences au sein du gouvernement de S.A.R.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

(Décret-en-Conseil) Décret du 26 juin 2014 portant attribution de compétences au sein du gouvernement de S.A.R.

Message  Zollernberg le Jeu 26 Juin 2014 - 22:12





OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,

Sur proposition du Premier Ministre,



Avons décrété et décrétons,


Article premier - En plus des compétences attribués par l'article deux du décret-en-conseil du 17 mai 2014, portant répartition de compétences au sein du gouvernement, le ministre des affaires extérieures à compétence pour l'administration de la Terre-Marialyn.

Article quatre - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.


Donné à la Forteresse de Reichberg, à Wilhelstein, le vingt-six juin de l'an deux mil quatorze.




Car tel est Notre bon plaisir


Louis, M.D.


Par le Grand-duc,


Franz, Prince Zabrücksi
Premier Ministre de S.A.R.

Zab.


Karl Krämer von Felgenheim
Garde des Sceaux de Zollernberg

Zab.



Le Grand-duc étant en son Conseil




Zollernberg
Admin

Messages : 490
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum