(Arrêté MAE-XXIII-1) Arrêté du 16 décembre 2014 portant création du Conseil de Défense

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

(Arrêté MAE-XXIII-1) Arrêté du 16 décembre 2014 portant création du Conseil de Défense

Message  Feu le Duc de Silverstein le Mar 16 Déc 2014 - 21:35


Ministère des Affaires Extérieures


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Le Ministre des Affaires Extérieures,
Officier de l'Ordre de l'Empire


Vu la Constitution et son acte additionnel,
Vu la Loi sur les Armées,
Vu le Décret PM-IX-14 du 4 février 2007 portant reforme et réorganisation des Armées de la Couronne,




ARRÊTE




Article 1 - Le Conseil de Défense est créé.

Article 2 - Il est chargé, sous l'autorité du Ministre des Affaires Extérieures, de l'exécution des politiques gouvernementales en matière de défense, dans l'ensemble des prérogatives dévolues au ministère des affaires extérieures.

Article 3 - Ses membres de droits sont le Ministre des Affaires Extérieures qui en exerce de droit la présidence, le secrétaire général de la Wilhelmshof qui en assume le secrétariat, le Feld-Maréchal des Armées, l'Amiral de la Flotte et le Lieutenant Général des Armées et le directeur des Zervices Zpéciaux de Zollernberg. A ses membres de droit peuvent se joindre des membres invités sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures.

Article 4 - Il se réunie à la demande du Ministre des Affaires Extérieures.


Fait à Wilhelstaufen, le 16 décembre 2014



Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
Ministre des Affaires Extérieures

Ozcar, Duc de Silverstein
avatar
Feu le Duc de Silverstein

Messages : 196
Date d'inscription : 22/09/2012

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum