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(Décret PM-XXIV-2) Décret du 25 décembre 2014 portant nomination du gouverneur de la province des Zorcades

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(Décret PM-XXIV-2) Décret du 25 décembre 2014 portant nomination du gouverneur de la province des Zorcades Empty (Décret PM-XXIV-2) Décret du 25 décembre 2014 portant nomination du gouverneur de la province des Zorcades

Message par Prince Zabrücksi Jeu 25 Déc 2014 - 18:29

(Décret PM-XXIV-2) Décret du 25 décembre 2014 portant nomination du gouverneur de la province des Zorcades Pm1010
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les provinces,
Vu la Loi sur les gouverneurs,
Vu la Loi sur les assemblées provinciales

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,


DÉCRÈTE


Article premier : Franz Beckenbauer est nommé gouverneur des Zorcades.

Article second : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.



Fait à Wilhelstaufen, le 25 décembre 2014




Zab.

Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale


Erich von Wolfenbüttel

Honorable Erich von Wolfenbüttel C.P.
Ministre d'État, Ministre des Affaires Intérieures

Prince Zabrücksi

Messages : 422
Date d'inscription : 13/02/2012

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