Chambre des pairs - questionnements

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Chambre des pairs - questionnements

Message  Julius Muller le Jeu 25 Déc 2014 - 21:57

En relisant la constitution et on acte additionnel, je me rends compte qu'en réalité aucun texte fondateur ne créé la chambre des pairs du Grand Duché. Au mieux l'acte additionnel donne t'il un rôle aux pairs mais c'est tout. Quelle est votre interprétation personnelle de l'utilité de la chambre des pairs et, par extension, des pairs de la couronne ?
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Julius Muller

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Re: Chambre des pairs - questionnements

Message  Feu le Duc de Silverstein le Jeu 25 Déc 2014 - 22:57

Il me semble que notre constitution est une constitution réécrite. Initialement la chambre des pairs avait un rôle de juge constitutionnel. De même, il me semble avoir compris que la dernière réforme constitutionnelle dont je n'ai pas retrouvé de trace a donné aux pairs le rôle de Cour Suprême. Elle n'a jamais été appliqué. N'ayant pas pu retrouver le texte, tout cela n'est qu'un vague souvenir. En cherchant pour écrire ce poste, je me rend d'ailleurs compte qu'elle a été adopté illégalement - durant une période de régence ce qui n'est pas possible - J'ai cependant repris deux éléments de cette réforme, le Chancelier qui est président de la Chambre des Pairs et le Garde des Sceaux qui est chef de la justice (on peut dire qu'il s'agit de l'usage et non d'un texte constitutionnel).

Son rôle est essentiellement honorifique. Elle peut être amené à suppléer le Parlement en cas d'indisponibilité de ce dernier. Enfin, il me semble qu'elle a un rôle consultatif : une question peut lui être posée par le Premier Ministre. Son rôle est décrit dans la Loi sur l'Administration que je ne retrouve pas sur la mailing list zol-parlement.

Peut-être pourra-t-il être question d'un nouveau rôle à donner à la chambre des pairs.
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Feu le Duc de Silverstein

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Re: Chambre des pairs - questionnements

Message  Julius Muller le Ven 26 Déc 2014 - 0:20

La disparition du site zollernberg.com a complètement soufflé tout la législation zollernoise effectivement... Et l'essentiel du corpus juridique était sur le wikiz qui n'est pas répertorié sur wayback machine...

Sur le fait que la constitution zollernoise est réécrite, je valide effectivement, une recherche rapide sur google m'a permis de mettre la main sur ce qui semble être une ancienne constitution zollernoise qui n'est malheureusement pas datée : http://kolzwa.free.fr/kookle/dossiers/zol_kons.htm (il s'agit visiblement d'un site d'un joueur krasslandais référencé sur l'ancien moteur de recherche krasslandais Kookle Wink ).

Pour le reste, j'ai pu trouver trace d'un projet de loi, le PL-XIV-02 voté en 2009 qui autorisait le grand duc à prendre un édit sur la chambre des pairs. Toutefois, je ne trouve aucune trace de l'édit, ni du texte du projet de loi. Il y a donc bien un édit qui a été pris par le souverain sur la question mais dont nous n'avons pas de trace.

Pour ceux que ça intéresse j'ai fait quelques trouvailles intéressantes (mais pas forcément en rapport) :

Le blog de la chaire de science politique de l'université de Wilhelstaufen : http://zolsciencepo.blogspot.fr/
Le site du gouvernement général des Zindes (que j'avais déjà linké a quelques part dans cette partie du forum, je le remets à toutes fins utiles) : http://zindes.free.fr/
Le blog du parlement zollernois qui évoque certaines lois votées (pareil, déjà vu mais je le remets) : http://zolparlement.blogspot.fr/
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Re: Chambre des pairs - questionnements

Message  Julius Muller le Ven 26 Déc 2014 - 0:23

Tout cela pose une question plus large : l'essentiel du corpus juridique zollernois s'appuie sur des lois votées il y a plusieurs années et tout avait été compilé sur un site qui n'existe plus et dont il est impossible de retrouver la trace ou des restes. Peut être serait il temps de faire voter une loi de simplification législative pour pour les déclarer caduque et les remplacer par des textes nouveaux. Par ailleurs, il serait bon de veiller à la sécurisation des sources que nous avons (soit en exportant tout ici ou alors en mettant tout à l'abri sur le site ou sur une dropbox collaborative par exemple).
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Re: Chambre des pairs - questionnements

Message  Julius Muller le Ven 26 Déc 2014 - 0:37

Pour info, j'ai retrouvé les pages Facebook de trois joueurs zollernois de l'ancienne époque :

Spoiler:
Jonathan, le webmaster du site zollernberg.com
Aurélien, un ancien MJ (il a également été le joueur des Schrening von Watersee Wink )
Thibault, l'ancien MJ de Maurésie qui a également géré les personnages de la famille De Vigne au Zoll

Peut être Olivier ou Léandre pourrait ils les contacter pour voir avec eux si ils voudraient bien nous transmettre des sources et autres docs ? J'ai essayé d'en parler a Aurélien l'année dernière mais il ne m'a pas répondu :/


Dernière édition par Julius Muller le Lun 8 Fév 2016 - 14:21, édité 1 fois
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Message  confidentialite le Lun 8 Fév 2016 - 13:46


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Message  Zollernberg le Lun 8 Fév 2016 - 16:15

Le message a été modéré suivant votre demande.

Si cela vous dit de revenir. N'hésitez pas !

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