(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 30 décembre 2014 portant nomination du Garde des Sceaux

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 30 décembre 2014 portant nomination du Garde des Sceaux

Message par Zollernberg le Mar 30 Déc 2014 - 22:30



Arrêté Grand-ducal




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution,
Considérant le cumul des charges Chancelier de Zollernberg et de Premier Ministre,



ARRETE



Article Unique : Le Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, Membre de Notre Conseil Privé, est nommé Garde des Sceaux de Zollernberg.


Donné au Château de Fischbach, à Wilhelstaufen, le 30 décembre 2014 de l'an deux mil quatorze.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis





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