(Décret-en-Conseil) Décret du 30 décmbre 2014 portant révocation du ministre délégué à la conservation du patrimoine

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(Décret-en-Conseil) Décret du 30 décmbre 2014 portant révocation du ministre délégué à la conservation du patrimoine

Message  Zollernberg le Mar 30 Déc 2014 - 23:04




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu le décret-en-conseil du 17 mai 2014 portant nomination du gouvernement,
Vu le décret-en-conseil du 17 mai 2014 portant répartition de compétence au sein du gouvernement,

Sur proposition du Premier Ministre,



Avons décrété et décrétons,



Article premier - Le Sieur Anthony Znodgrazz est révoqué de son emploi de ministre délégué à la conservation du patrimoine auprès du ministre des affaires intérieures. Le portefeuille est supprimé.


Article deux - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et Notre Premier Ministre sont chargés de l'exécution du présent décret.




Donné au Château de Fischbach, en la province de Silverstein, le trente décembre de l'an deux mil quatorze.





Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Par le Grand-duc,





Son Altesse Franz Molenkopv von Zabrücksi, Prince Zabrücksi, C.P.,
c.s.t, g.o.c, o.e.z, c.z, c.a.a.
Premier Ministre

Zab.


Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, C.P.
c.s.t., g.o.c., m.c.p.
Garde des Sceaux de Zollernberg

J.MULLER

Le Grand-duc étant en son Conseil




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