Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Lun 16 Fév 2015 - 23:35

Voici donc notre nouveau projet de traité. J'ai inclus les modifications du Duc de Silverstein, mais j'ai fais une proposition alternative concernant les instances de la Grande Alliance. J'ai maintenu le siège à Zozolulu en vertu des arguments que j'ai fais précédemment valoir, mais je rappelle que je me soumettrais à la majorité. J'ai aussi modifié le dernier titre, principalement en ce qui concerne les prises de décisions.



Traité instaurant la Grande Alliance


Nous,

XXX,..

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :


Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Premier

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et  militaire entre ses membres.

La Grande Alliance ne repose pas sur une organisation morale propre, mais sur la collaboration directe entre les membres.

Le présent Traité rend obsolète et remplace le "Traité de fondation de la Triple-Alliance". En revanche, les résolutions ultérieures à ce dernier prises au nom de la Triple-Alliance sont réputés toujours en vigueur et sont proposés au contreseing des membres de la Grande Alliance qui n'étaient pas membre de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement une zone d'influence respective intégrant leurs territoires métropolitains, leurs dépendances, le territoire de leurs vassaux, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer les zones d'influence des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs. 

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêt commun.  

Titre II – De la coopération militaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'atteinte envers leurs zones d'influences ou leurs intérêts à travers le Micromonde, grâce à la force armée et à l'aide humanitaire.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouvert à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Il est créé une base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elle est cogéré par l'ensemble des parties contractantes. La Base Militaire de la Grande Alliance est situé sur l'île édoranaise de Baradhnaith, du fait de sa position centrale et stratégique. Elle bénéficie du privilège de l'extraterritorialité.

Article Sept

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives

Titre III – Des instances de l'Alliance

Article Huit

Le Conseil de la Grande Alliance constitue l'organe principal de l'Alliance. Il réunit les représentants permanents des parties contractantes ayant statut d'ambassadeur et qui assureront la permanence des travaux de la Grande Alliance en dehors des Sommets officiels. Le Conseil de la Grande Alliance est présider par le Secrétaire général de la Grande Alliance.

Article Neuf

Le Secrétaire général de la Grande Alliance est responsable de la coordination des travaux de l'Alliance, il préside le Conseil de la Grande Alliance, dirige le personnel de l'Alliance, représente l'Alliance à l'extérieur et prépare la tenue des Sommets officiels. Il bénéficie des privilèges et immunités réservés au corps diplomatique. Il est désigné de manière conjointe par les états membres de la Grande Alliance pour une durée de 6 mois. Il peut être assisté de sous-secrétaire généraux dont les attributions et les nominations sont l'objet de résolution. Le Secrétaire général et les sous-secrétaire généraux éventuels forme le Secrétariat général de la Grande Alliance.

Article Dix

Le Comité militaire de la Grande-Alliance réunis en permanence un officier général délégué de chaque partie contractante. L'un d'eux est nommé pour trois mois Officier général coordonnateur de la Grande Alliance par les parties contractantes et préside le Comité militaire. Le rôle du Comité est de recommander au Conseil de la Grande Alliance les mesures de défense commune et l'établissement de directives sur les questions militaires.

Article Onze

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique abritant le Conseil de Grande Alliance, le Secrétariat général de la Grande Alliance et le Comité Militaire de la Grande Alliance où les fonctionnaires de ces organes, issus des Etats membres, bénéficient des privilèges et immunité du corps diplomatique et travailleront à la réalisation des missions de ces instances. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Titre IV – Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Douze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturelles, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Treize

Les parties contractantes se rencontrerons dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre ou du Secrétaire général. Elles se réuniront en Sommet officiel au minimum tous les trois mois.

Article Quatorze

La Grande Alliance peut voir son nom, son objet ou le nombre de ses membres modifié par traité modificatif au présent accord et à l'unanimité des parties contractantes actuelles.

Les grandes dispositions n'entrant pas dans le cadre de l'alinéa précédent seront prise par Résolutions de la Grande Alliance lors des Sommets officiels

Les dispositions mineures concernant l'application des politiques de la Grande Alliance ou les mesures d'urgences seront prise par Décision du Conseil de la Grande Alliance.



Signé par les plénipotentiaires sus-mentionnés, le X février 2013* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

* selon le calendrier standard micromondial

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Message  H.-T. de Seillié-Mouret le Mar 17 Fév 2015 - 4:08

Prenant assidûment des notes durant les discussions, l’ambassadeur avarois avait attendu que chacun s’exprime afin de se constituer une idée plus justes des individus présents, des desseins de chaque état, et des divergences exprimées. Tâter le terrain avant de se jeter dans l’enclos aux fauves représentait l’approche préférée des néo-alexandrins, ce qui en définitive leur avait bien réussi tout au long de l’Histoire.

Une fois les premiers brouillons du traité présentés, le diplomate se concerta régulièrement avec son attaché, le faciès impassible malgré quelques points qui le contrariaient, à commencer par les impairs orthographiques relevés et de bien curieuses tournures de phrases. Cela étant, le contenu du fond des ébauches devait prévaloir en ce début de sommet sur toute considération concernant les formes.


- " Excellences, nous proposons de rajouter un alinéa à l’article 2 assurant que les membres de cette Alliance devront mutuellement respecter la souveraineté et l’indépendance de chacun. Il semble également bon de préciser que l’article 4 adressera les violations de ces principes.

Par ailleurs, il nous semble primordial d’affirmer les conditions d’un élargissement à d’autres états. Nous estimons que la condition sine qua none devrait être un système monarchique. Le Saint-Empire, pour des raisons politiques et culturelles évidentes, ne sera jamais en mesure d’accepter un tel degré de coopération avec les régimes plébéiens communément appelés 'républiques'.

Concernant l’article II, nous soumettons l’idée de l’élargir à la coopération de nos maréchaussées. Les services de sûreté intérieure et extérieure, secrets ou non, des puissances présentes en ce jour pourraient travailler de concert sur certains points particuliers comme l’arrestation, l’interrogation, l’extradition, et l’interdiction de séjour de certains individus criminels, hérétiques, ou terroristes.

Enfin, nous sommes au regret de vous annoncer que la totalité du titre 3 est jugée inacceptable par Avaricum. Il contredit tout d’abord ouvertement l’article 1 assurant que l’Alliance ne reposerait sur aucune organisation morale. Par ailleurs, Castillon-Villeroy ne consent qu’à reconnaître une seule entité supranationale aux compétences fortement limitées : l’ONA. Tout autre conseil ou instrument institutionnel similaire, même purement administratif et symbolique, ne saurait obtenir notre consentement. C’est par les réseaux diplomatiques traditionnels qu’Avaricum enjoint les autres états ici présents à se concerter et à trouver des points d’accord, seules voies légitimes et représentatives de nos gouvernements. La collaboration directe devrait être l’élément cardinal de cette entente que nous échafaudons. "

Honoré-Théodore se vit proposer une tasse de thé et accepta bien volontiers en l’attente d’éventuelles réactions hétérogènes.
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Message  Julius Muller le Mar 17 Fév 2015 - 5:28

Le secrétaire général de la Wilhelmshof avait quitté la table des négociations pendant quelques heures lorsque les premiers pré-projets de traité ont été reçus. Les services du Ministère étant disponibles sur place, le premier suivant du Ministre put travailler avec ses collaborateurs afin de décortiquer les propositions faites par les différentes délégations afin d'offrir au Ministre toutes les options possibles pour amender le traité au mieux des intérêts zollernois et des intérêts collectifs des nations alliées.

Sur la base du dernier pré-projet édoranais, les juristes et les conseillers politiques du Ministère purent produire une note de synthèse, assez longue cependant, que Julius put récupérer et relire. Ce dernier rentra dans la salle à la fin de l'intervention avaroise. Il avait trois copies sur lui. En entrant, Julius salua les délégations puis arrivant auprès de Gatline, il lui glissa un des exemplaires en lui murmurant d'y jeter un oeil rapide. Puis, approchant le Ministre :

- Votre Excellence, nous avons travaillé sur la proposition edoranaise, il serait peut être bon que vous jetiez un oeil la dessus, nous avons plusieurs préconisations intéressantes dont vous devriez prendre connaissance.

Il lui glissa une des copies et s'installa à la droite du Ministre en gardant le dernier exemplaire pour lui.


Secrétariat Général de la Wilhelmshof


Bureau du Secrétaire Général


Note de synthèse
relative aux amendements possibles au pré-projet de traité de la Grande Alliance


Votre Excellence,

les experts du service juridique international et les experts du service géopolitique viennent de me rendre leurs rapports sur le pré-projet du traité de la Grande Alliance. Je vous transmets ci-après leurs conclusions.


Proposition d'amendement de l'alinéa 2 de l'article 1er :

"La Grande Alliance ne repose pas sur une organisation morale propre, mais sur la collaboration directe entre les membres."

Analyse :
Le fait de donner a cette alliance une organisation interne, un secrétariat général ainsi que la gestion d'un siège et d'une base militaire rend difficile le fait de ne pas en faire une organisation disposant de la personnalité juridique.

Préconisation :
L'alliance doit être dotée de la personnalité juridique et devenir un sujet de droit public international.

Proposition d'amendement :
"La Grande Alliance est un sujet de droit public international, ses membres participent à son fonctionnement."

Propositions d'amendements de l'alinéa 3 de l'article 1er :

"Le présent Traité rend obsolète et remplace le "Traité de fondation de la Triple-Alliance". En revanche, les résolutions ultérieures à ce dernier prises au nom de la Triple-Alliance sont réputés toujours en vigueur et sont proposés au contreseing des membres de la Grande Alliance qui n'étaient pas membre de la Triple-Alliance."

Analyse :
Le début de l'alinéa indique que le traité de la Grande Alliance rend caduc le traité de la triple alliance. La fin de l'article indique que les décisions prises sont malgré tout maintenues en place.
Cela est un contresens qui obligerait les futurs membres de l'Alliance à souscrire aux anciennes dispositions du traité de la Triple Alliance, même si les membres de l'Alliance souhaitent remettre en cause ces résolutions.

Préconisations :

La Triple-Alliance n'existe plus et toute les obligations conventionnelles issues de ce traité sont considérées comme nulles et non avenues au moment de la signature du nouveau traité.

Proposition d'amendement :
"Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance."

Proposition d'amendement de l'article 2 :

"Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement une zone d'influence respective intégrant leurs territoires métropolitains, leurs dépendances, le territoire de leurs vassaux, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer les zones d'influence des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs."


Analyse :
Certains termes ne recouvrent aucune réalité juridique et doivent être définies :
* La zone d'influence est définie comme étant les territoires relevant juridiquement de la souveraineté de chacun des pays
* La vassalité relève du droit féodal, ce droit n'est pas uniforme et identique d'un pays à l'autre. Pour le Zollernberg, à l'exception du Krassauerstein qui est un état sous protectorat et vassal du Zollernberg, tous les autres états demeurent des sujets indépendants en droit international (Maurésie, Angmar, Persis et Locquetas).

Préconisation :
Le traité doit comporter un article explicite détaillant la définition de zone d'influence si elle diffère des territoires souverains des états membres. S’il n'y a pas de différence à l'analyse entre la zone d'influence et les territoires relevant souverainement des états, la mention "zone d'influence" doit être retirée.
Un autre article doit clairement expliciter la définition des vassaux des états membres.

Proposition d'amendement :

"Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs."


Ajout d'un sous point à l'ordre du jour :

* Définition du concept de zone d'influence
* Définition, si besoin, des zones d'influences des différentes parties contractantes
* Définition du concept de vassalité
* Définition de la liste des états vassaux des parties contractantes et des obligations et droits de ces dernières en politique extérieures vis à vis de leurs vassaux.

Proposition d'amendement de l'article 4e

"Les parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'atteinte envers leurs zones d'influences ou leurs intérêts à travers le Micromonde, grâce à la force armée et à l'aide humanitaire."

Analyse :

En cas d'adoption des amendements portant sur l'article 2, l'article doit être remanié sur l'aspect concernant les zones d'influences.
La formulation de l'article est maladroite politiquement parlant.

Préconisation :

Plus de sobriété dans le déroulé de l'article.

Proposition d'amendement :

"Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en oeuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande."

Proposition d'amendement de l'alinéa 3 de l'article 6e

"Il est créé une base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elle est cogérée par l'ensemble des parties contractantes. La Base Militaire de la Grande Alliance est situé sur l'île édoranaise de Baradhnaith, du fait de sa position centrale et stratégique. Elle bénéficie du privilège de l'extraterritorialité."

Analyse :

Juridiquement l'article est bien écrit. Géostratégiquement parlant, l'ile est bien placée.
Toutefois, l'annexion de cette ile par Edoran a fait l'objet d'un engagement de ce pays de ne pas en faire une base militaire. L'installation d'une base militaire de l'alliance pourrait être très mal vue de la part de certains autres pays avec lesquels nous entretenons des relations diplomatiques balbutiantes (Krassland et Armara notamment). Notons par ailleurs que l'installation d'une base militaire de l'alliance non loin de la Poldévie pourrait être très mal perçue par le Valdisky avec lequel les relations risquent de s'envenimer à court terme avec l'affaire russlave. Et le Zollernberg est le seul état de l'alliance à avoir des frontières directes avec cet état ce qui ferait que notre pays prend l'essentiel des risques diplomatiques en laissant cette base s'installer à cet endroit.

Le placement de cette base à cet endroit là pose donc un problème de politique internationale.

Par ailleurs, le siège de l'organisation est fixé dans le Micromonde nord et la base militaire dans la mer océane mais malgré tout dans sa partie nord. Puisque l'alliance militaire couvre désormais l'intégralité du Micromonde, il serait bon d'installer une partie des installations de l'alliance dans le Micromonde-sud. Notons également que l'essentiel des agitations politiques et militaires ont lieu actuellement dans le sud-micromonde.

L'instabilité militaire de Noddia, l'instabilité politique du Skotinos ainsi que la proximité entre le Liberistan et Eridan couplé aux provocations libériennes posent la question d'une sécurisation à terme de la région afin de soutenir les deux futurs alliés du sud.

De fait, stratégiquement parlant et afin de prendre en compte les données géostratégiques du sud-micromonde instable depuis longtemps. Il serait plus intéressant d'établir cette base militaire commune dans l'hémisphère sud. La zone la plus a même d'accueillir cette base est la Nouvelle-Caucasie, ainsi le Zollernberg pourrait proposer l'installation de la base alliée à Massinissia ou ou Yrusalem (si le Saint-Empire y consent). La base serait à mi-chemin entre Avaricum et Eridan et a une portée raisonnable du Zollernberg ou de l'ile de Baradhnaith permettant une intervention rapide des deux alliés du nord si une nécessité de renfort devait se faire sentir. Par ailleurs, la position stratégique d'une base installée à cet endroit permettrait de commander l'accès à la mer du Saraland et pourrait décourager les noddiens d'envoyer leurs sous-marins trop au nord dans le dessein de s'en prendre, par exemple, à la CSH.

Préconisation :

Proposer l'installation de la base alliée à Massinissia ou à Yrusalem.

Proposition d'amendement :

"Il est créé une base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, aéronefs ou navires des états-membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elle est cogérée par l'ensemble des parties contractantes selon des dispositions particulières à définir. La Base Militaire de la Grande Alliance est située dans les territoires zollernois ou avarois de Nouvelle-Caucasie du fait de sa position stratégique. Elle bénéficie du privilège de l'extraterritorialité pour son usage militaire. Les personnels militaires qui y sont employés restent soumis à la législation de leur pays d'origine."

Commentaire sur l'article 11 :

La proposition d'installation du siège de l'alliance à Zozolulu est acceptable. L'argumentaire edoranais en soi est logique.

Proposition de création d'un article 11 bis :

"Le fonctionnement des organes internes de la Grande Alliance est précisé par une Charte Intérieure adoptée par voie de résolution."

Proposition de création d'un article 11 ter :


"Les parties contractantes participent financièrement au fonctionnement des organes internes de l'alliance. Le budget de l'alliance est fixé ponctuellement par voie de résolution. Les parties contractantes participent selon leurs possibilités au budget de la Grande Alliance.

Commentaire sur l'article 12 :
Les premiers articles du traité indiquent que l'alliance a pour objectif le développement des "échanges culturelles [faute incluse dans le texte], scientifiques et économiques". Or, seul l'aspect militaire est développé. Peut être serait il bon, pour ne pas faire croire aux observateurs internationaux que cette alliance n'a qu'un but militaire d'encourager les autres parties contractantes à développer les aspects autres que militaires. Le Zollernberg gagnerait notamment à développer l'aspect diplomatique de l'alliance. Si Son Excellence le souhaite, une nouvelle note pourrait être éditée à ce sujet.

Proposition d'amendement de l'article 14 :

"La Grande Alliance peut voir son nom, son objet ou le nombre de ses membres modifié par traité modificatif au présent accord et à l'unanimité des parties contractantes actuelles.

Les grandes dispositions n'entrant pas dans le cadre de l'alinéa précédent seront prise par Résolutions de la Grande Alliance lors des Sommets officiels

Les dispositions mineures concernant l'application des politiques de la Grande Alliance ou les mesures d'urgences seront prise par Décision du Conseil de la Grande Alliance."


Analyse :
Le premier alinéa indique que l'ajout de nouveaux membres à l'alliance doit faire l'objet d'un traité modificatif et d'un vote à l'unanimité. Ce qui fait que pour chaque nouvel allié arrivant ou souhaitant adhérer à l'alliance, un nouveau traité devra être rédigé et un vote très contraignant (à l'unanimité) devra être mis en place. De fait, l'alliance sera donc déstabilisée durablement à chaque élargissement.

Préconisation :
Créer un article dédié pour l'admission de nouveaux membres afin de ne pas obliger à la rédaction d'un nouveau traité à chaque élargissement. L'admission d'un nouveau membre pourrait être soumise à une majorité qualifiée plutôt que l'unanimité. Le vote à l'unanimité étant un facteur bloquant plus qu'unifiant (un seul vote suffisant à bloquer le processus d'intégration et prolongeant indéfiniment les négociations).

Il est suggéré de remplacer l'admission sur vote unanime par une admission sur un vote à la majorité qualifiée des deux tiers (67%) des voix des membres de l'alliance.
En outre, il doit être possible d'expulser un pays de l'alliance si ce dernier ne remplit pas les obligations du traité ou mets l'alliance en danger. Un vote à l'unanimité (sans compter la voix du pays concerné) serait, dans ce cas de figure, acceptable.


Proposition d'amendement :

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes.

Les grandes dispositions n'entrant pas dans le cadre de l'alinéa précédent seront prise par Résolutions de la Grande Alliance lors des Sommets officiels

Les dispositions mineures concernant l'application des politiques de la Grande Alliance ou les mesures d'urgences seront prises par Décision du Conseil de la Grande Alliance.


Proposition de nouvel article n1 :

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à la majorité des deux tiers des membres de la Grande Alliance.

Proposition de nouvel article n2 :

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions prises par les organes de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Feu le Duc de Silverstein le Mar 17 Fév 2015 - 22:36

Le Duc de Silverstein avait toujours été très satisfait de l'excellent travail et de l'expertise du secrétaire général de la Wilhelmshof. L'abnégation dont il avait fait preuve durant le sommet ne dérogeait point à ce constat. Aussi le Duc de Silverstein accepta-t-il les propositions, avec une réserve, sur la position de la base militaire de l'Alliance, du Baron de Finkelstein. Il reprit :

- Excellence de Hauteville, nous vous sommes favorables au texte que vous venez de produire dans sa globalité. Cependant, il nous semble nécessaire de clarifier certains articles.

La constitution d'un secrétariat général fait de la Grande Alliance un sujet international de droit public aussi nous préconisons l'amendement suivant :

L'article 1 alinéa 2 est ainsi modifié : "La Grande Alliance est un sujet de droit public international, ses membres participent à son fonctionnement."

Nous proposons de clarifier la situation de ce traité par rapport au traité de Triple-Alliance

L'article 1 alinéa 3 est modifié comme suit : "Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance."

Nous vous proposons d'examiner ultérieurement les accords émanant du traité de Triple-Alliance.

Les notions de zone d'influence et d'états vassaux sont trop imprécises, nous proposons qu'ils soient l'objet d'un nouveau chapitre dans le présent traité afin de définir le concept de zone d'influence, si besoin les zones d'influences des différentes parties contractantes, le concept de vassalité, la liste des états vassaux des parties contractantes et des obligations et droits de ces dernières en politique extérieures vis à vis de leurs vassaux.


L'article 3 est ainsi modifié "Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs."

Nous proposons une reformulation de l'article 4 :

L'article 4 est ainsi modifié : "Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en oeuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande."

Nous souhaitons préciser le fonctionnement de la Grande-Alliance

Il est ajouté deux alinéas à l'article 11 :
"Le fonctionnement des organes internes de la Grande Alliance est précisé par une Charte Intérieure adoptée par voie de résolution."


"Les parties contractantes participent financièrement au fonctionnement des organes internes de l'alliance. Le budget de l'alliance est fixé ponctuellement par voie de résolution. Les parties contractantes participent selon leurs possibilités au budget de la Grande Alliance.

Nous proposons de préciser et de faciliter le fonctionnement de l'alliance par une modification de l'article 14 et l'ajout de deux articles :

Modification de l'article 14 : La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes.

Les grandes dispositions n'entrant pas dans le cadre de l'alinéa précédent seront prise par Résolutions de la Grande Alliance lors des Sommets officiels

Les dispositions mineures concernant l'application des politiques de la Grande Alliance ou les mesures d'urgences seront prises par Décision du Conseil de la Grande Alliance.

ajout de l'article 15 :

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à la majorité des deux tiers des membres de la Grande Alliance.

ajout de l'article 16 :

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions prises par les organes de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Nous acceptons Zozolulu comme siège de la Grande Alliance et sommes très honorés de cette marque de confiance.

Monsieur le secrétaire général, je vous remercie de votre excellent travail. Je vous prie de bien vouloir me transmettre une note sur le rôle diplomatique de la Grande-Alliance ainsi que vous le proposez.



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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Mer 18 Fév 2015 - 8:25

Nous consentons sans réserve aux modifications que vous proposez, Excellence.

Edoran est cependant attristé de la position du Saint-Empire avarois. La possibilité qui vous est donné d'appartenir à une telle Alliance devrait s'assortir de concession qui sied à tout dialogue diplomatique. Du reste ces concessions me paraissent tolérables dans la mesure où elles n'impliquent aucune perte de souveraineté. Certes elles vous obligent à vous engagez un peu. Vous ne pouvez pas prétendre adhérer à une Alliance sans apporter les garanties d'une participation pleine et entière. Il n'est pas possible de se réfugier derrière votre souveraineté et prétexter l'Entente directe au cas par cas. C'est le retour au repli et à l'oubli qui vous attends si vous persistait dans cette voie.

Quel est l'avis du représentant eridanais sur le projet de traité ?
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  diplomatie éridanaise le Mer 18 Fév 2015 - 10:54

Le Diplomate avait écouté, communiqué avec son adjoint par des petits bouts de papiers prit des notes et quand on lui donna la parole il l'a prit

- Excellences, nous comprenons l'avis de notre estimé collègue avarois, comme lui notre souveraineté est plus qu'importante, il est même capital, cependant l'article 3 modifié ne contredit en rien la souveraineté d'un pays selon nos avis, l'article 11 modifié nous convient également, cependant nous appuyons vivement la demande du Saint Empire Avarois concernant l'élargissement qui doit être conditionné à des régimes monarchiques uniquement. Nous proposons donc l'article 15 ainsi modifié.

Article 15 modifié :

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à la majorité des deux tiers des membres de la Grande Alliance et à la condition sine qua non qu'elle soit un régime monarchique.

Nous appuyons également l'avis nos notre estimé collègue avarois concernant la coopération de la police et de l'intelligence afin de combattre certains crimes odieux. Nous proposons ceci


Titre - III De la coopération entre les Services d'ordres et Services Secrets

Article Huit Les services qui assurent la sécurité publique et les renseignements de chaque Etat, coopéreront, afin de se proteger mutuellement conte toute menace envers un Etat.

Article Neuf Dans le cas ou un pays détecterait une menace quelconque envers un Etat signataire de l'Alliance, il devra en informer au plus tôt l'Etat cible avec des preuves concordantes et appuyées .

Article Dix Est créer un Office Central du Renseignement chargé de réunir les preuves des articles précedents.

Enfin et pour finir nous comprenons l'avis concernant l'article 3 du représentant d'Avaricum et nous lui rappelons que c'est par un Conseil commun entre état signataire de l'Alliance, que nous pourrons devenir plus imposant et ainsi avoir un poids supplémentaire dans le Micromonde.

Le diplomate se rassit et but un peu d'eau pour se désaltérer.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Mer 18 Fév 2015 - 11:25

Je remercie le représentant éridanais pour cet avis éclairé.

J'approuve pour ma part l'intégration de cette notion de coopération entre services de police et renseignements. Nous pouvons également, si Vos Excellences le souhaitent, établir des accords d'extradition.

Ces axes de coopération supplémentaires rendent encore plus que jamais nécessaire la création d'organe de coordination et de rencontre. Ils ne sont là que pour aider à la réalisation des missions de l'Alliance et ne prendront jamais le pas sur les instances nationales.

Enfin, comme je le faisais remarqué au Saint-Empire avarois, il faut des compromis. En espérant qu'Avaricum en fasse concernant les instances de l'Alliance, Edoran en fait un en acceptant de réserver aux monarchies le droit d'adhérer.

Mes services travaillent à la synthèse des propositions faîtes et à leur intégration dans le traité.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Feu le Duc de Silverstein le Mer 18 Fév 2015 - 12:03

- Nous sommes favorables à la coopération entre services secrets, nous souhaitions l'intégrer dans un accord distinct souhaitant réserver le traité aux principes généraux et aux règles de fonctionnement de la présente Alliance. C'est une question de forme. Nous nous déclarons notre réserve quant à n'admettre que des monarchies en notre sein, cela limite considérablement les perspectives d'extension de la Grande-Alliance et il est susceptible que cela heurte nos partenaires respectifs qui ne sont pas des monarchies. Aussi nous préférerions ne pas mentionnés ce point, mais cela ne constitue pas à notre sens un obstacle à la signature de la présente charte par le Zollernberg.
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Message  H.-T. de Seillié-Mouret le Mer 18 Fév 2015 - 22:10

Le Comte et son suivant furent choqués par les propos profondément arrogants et insultants du dénommé Hauteville. Ils ne laissèrent bien entendu rien paraître, mais de telles outrances ne pouvaient pas restées sans conséquence. Il était désormais possible qu’Avaricum n’envoie aucun ambassadeur en Edoran, ni ne soutienne la Grande-Duchesse en Russlavie.

Honoré-Théodore reprit la parole en prenant soin d’éviter l’offenseur du regard.


- " Excellences,  nous constatons qu’une incompréhension demeure sur la position avaroise et il nous incombe d’y remédier. Notre gouvernement a répondu à l’aimable invitation pour ce sommet de la Couronne zollernoise avec le sentiment logique qu’il serait question d’élargir l’accord précédent à des états bien disposés envers les membres de l’entente existante. Nous nous étions préparés en nous basant sur le traité dans sa forme originelle, distribuée ensuite par le sieur Müller, et n’étions nullement parés à participer à la création d’un nouveau système.

Or, Excellences, l’ajout du titre 3 transforme fondamentalement la nature d’un tel traité. Il ne s’agirait plus d’une simple alliance, éventuellement améliorée et renforcée comme le nécessite l’ancien document, mais bel et bien d’un nouveau système coalisé avec sa propre bureaucratie, ses fonctionnaires, ses assemblées, son budget. C’est donc, n’ayons pas peur des mots, une véritable organisation internationale qui se créerait à travers ce système, organisation certes défensive et basée sur les intérêts de chacun mais qui serait somme toute, comme le montre l’Histoire, appelée à s’étendre sans cesse tout en accumulant peu à peu davantage de pouvoirs et de prérogatives, retirant cette souveraineté à nos états respectifs.

Pour des raisons culturelles et politiques absolument immuables, Avaricum ne participera pas à la fondation d’un tel système, en tous les cas point dans sa forme présentement suggérée. Notre patrie est ouverte sur le monde, elle l’a prouvé autrefois et depuis l’avènement de la Régence, nul ne peut alors voir en notre réaction un quelconque renfermement sur soi-même. Il ne s’agit ni plus, ni moins, de l’expression de notre vision différente de la diplomatie, où le travail des ministères, des plénipotentiaires, et des Cours est très hautement considéré et jugé comme primant sur toute autre entremise.

Cela étant, recherchant le consensus, nous sommes prêts à accepter quelques principes bien particuliers. Tout d’abord l’existence d’un siège physique où seront sises les réunions de la Grande-Alliance, mais sans comités ni conseils, et sans fonctionnaires autres que les diplomates mandatées par nos puissances accompagnées de leur personnel. Par souci de commodité et d’équilibre, nous proposons que cet édifice se situe en Nouvelle-Caucasie à proximité du camp militaire allié que nous appelons également de nos vœux, tous deux gérés par condominium. Ensuite et enfin, la possibilité de conférences entre les membres de nos états-majors sur le lieu susnommé, mais une nouvelle fois sans les fonctionnaires autres que ceux dépêchés par nos états respectifs. Ainsi sont retirées les nécessités de budgets, commis, secrétariats-généraux, et assemblées votantes propres à l’alliance. Les nations resteront maîtresses et responsables tout en permettant le dialogue aisé entre elles et un fonctionnement très fluide de l’alliance. "

Il termina la tasse de thé et clôtura son développement.

" Les dernières propositions de notre confrère éridanais nous sont parfaitement acceptables, à l’exception de l’Article 10 et de la partie de l’Article 15 requérant un vote sur l’admission d’un état. Ce serait forcer les nations votant défavorablement à entrer en association avec l’état dont elles ont refusées en minorité l’admission. Une alliance ne peut pas être imposée par suffrage envers quiconque et doit trouver le consentement de chacun. "
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Feu le Duc de Silverstein le Jeu 19 Fév 2015 - 1:49

- La position avaroise semble équilibrée. Toutefois le Zollernberg n'abandonne pas l'idée d'une organisation propre à coordonner nos efforts. Peut-être peut-on envisager un traité à géométrie variable, le troisième titre - le plus litigieux - étant optionnel, si je puis m'exprimer ainsi. Ce qui implique certaines modifications sur lesquelles nos juristes travailent.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Jeu 19 Fév 2015 - 8:23

Je suis prêt à accepter les positions avaroises. Je laisse donc les juristes zollernois travailler. Cependant, je tiens a la position de la base. Il parait imprudent de laisser une base sur un territoire non souverain.
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Message  Julius Muller le Jeu 19 Fév 2015 - 22:31

EL/ Olivier est à nouveau indisponibles, les autres joueurs assureront la transition pour le personnage de Silverstein /EL

Le Ministre Silvertein reprit la parole :

- Nos juristes travailleront à vous préparer un traité qui reflète le mieux possible les positions de consensus que nous adopterions. Toutefois, il parait nécessaire de comprendre l’importance du jeu des alliances avec l’arrivée de l’ONA. Certes, l’alliance que nous proposons est plus aboutie que la triple alliance. Mais de là a penser que la Grande Alliance est amenée a s’étendre et a rogner des pouvoirs aux états n’a pas de sens à l’heure actuelle. Nous sommes tous d’accords pour dire ici que nous ne fondons pas une fédération d’états mais une alliance militaire, économique et diplomatique. Nous voulons une alliance forte mais soumise à la volonté des états. Son but n’est donc pas d’amasser de la souveraineté ou des prérogatives, le fait de donner une administration propre et un budget peut faire de l’alliance une organisation internationale mais pas un macro-état. L’inteprétation avaroise des travaux sur le traité m’apparaît comme légèrement inexacte. Le Zollernberg maintient donc sa position qui a été témoignée dans les derniers échanges. Nous voulons une alliance disposant de la personnalité morale, d’un siège physique sis à Zozolulu et d’une base militaire alliée. L’alliance disposerait d’un conseil interne et se réunirait ponctuellement pour faire le point sur les questions de politique internationale. Pour ce qui est de la situation de la base militaire, nous acceptons de transiger pour installer la base en Nouvelle-Caucasie. Elle pourrait être installée soit sur le territoire avarois dans le secteur s’il plait au Saint-Empire de concéder une petite partie de son territoire pour en faire la base. Si cela n’est pas possible, je réfléchis avec le Feld-maréchal pour offrir une autre alternative si il n’était pas possible de construire cette base sur un territoire avarois.
Nous sommes prêts toutefois a entendre des propositions d’amendements avarois visant à encadrer les domaines d’action de l’alliance afin qu’elle ne rogne pas sur la souveraineté des états tout en gardant l’essentiel du traité dans sa forme actuelle qui, pour l’heure, recueille le soutien de la majorité des délégations présentes.
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Message  Charles de Hauteville le Ven 20 Fév 2015 - 0:19

Je réitère ma position, nous tenons absolument à ce que la base soit sur Baradhnaith. Il me parait très imprudent d'établir une base sur le territoire d'une nation si peu en phase avec l'idée de l'Alliance que se font Edoran et le Zollernberg. De plus, sa situation serait fort inapproprié au regards de la situation géographique des membres de l'Alliance. Baradhnaith occupe une position beaucoup plus centrale qui sied au rôle qu'elle devra tenir.

Devrait-on, donc, affaiblir l'Alliance en abandonnant des organes de coopération qui en ferait une puissance micromondiale incontournable, et malgré tout offrir la base de l'Alliance au pays artisan de cet affaiblissement, à l'autre bout du Micromonde par rapport aux nations initiatrices du projet et excentré des zones potentiels d'interventions de l'Alliance ?

Quant à une installation sur un territoire grisé, c'est suicidaire. Je ne souhaite pas que nous engagions l'Alliance dans un potentiel conflit territorial avec le pays qui voudra reconquérir ses terres ancestrales comme l'a fait le Krassland.

Peut-être que j'accepterai les positions avaroises et que nous signerons ce traité si nous maintenons la base à Baradhanaith comme vous le vouliez Très Honorable Duc de Silverstein, avant que je ne sais quel spectre vous monte à la tête.
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Message  H.-T. de Seillié-Mouret le Ven 20 Fév 2015 - 4:50

Il fallait impérativement que les participants se reprennent ou ce sommet risquait de finir en fiasco.

- " Excellences, en évoquant la Nouvelle-Caucasie, nous faisions allusion à la base navale de Massinissima. Ce port zollernois nous paraissait dans une situation plus centrale vis-à-vis de l’Eridan et d’Avaricum que les îles à l’Ouest de la Mer Océane. Il est vrai cependant que ce serait un rallongement par rapport à l’Edoran.
Excepté l’Archipel d’Ys, il n’y a pas de terre véritablement à mi-chemin entre les membres potentiels de l’Alliance tout en offrant une possibilité d’intervention rapide dans l’hémisphère Sud. Notre avis sur ce point précis n’est pas arrêté, mais nous préfèrerions que l’emplacement soit stratégique et qu’il réunisse le siège ainsi que le baraquement de l’Alliance à proximité.

S’agissant des points institutionnels et légaux, nous ne participerons pas à cette entente si elle devait disposer de personnalité morale. C’est d’ailleurs un ajout absolument inutile si l’objectif est de rendre l’alliance plus efficace et diligente, comme le démontre bien notre contreproposition précédente.
Gardons en mémoire que ce traité doit être le résultat d’un consensus, il n’est donc pas anormal que le premier brouillon proposé ne soit pas celui adopté in fine. La diplomatie ne se conduit pas en absolus, ni ne s’achève en succès complets.

Nous sommes néanmoins intéressés par la possibilité d’une option de retrait concernant le titre 3 sur laquelle Son Excellence von Watersee et ses juristes se penchent à l’heure actuelle. Ce serait une hypothèse de dernier recours peu glorieuse mais qui éviterait au moins l’échec de ces négociations. "
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Message  Edorel Gatline le Ven 20 Fév 2015 - 15:18

Gatline qui n'était pas particulièrement intervenue jusqu'à maintenant eu une idée.

-Messieurs les représentants. J'ai une suggestion à proposer. voyez-vous, nous tergiversons sur la proposition de Baradhnaith comme port d'attache de la Grande Alliance. Comme vous le savez probablement si cette alliance vient effectivement voir le jour, nous rassemblerions une puissante alliance jamais vue jusqu'à maintenant. A nous quatre nous pouvons rassembler plusieurs millions d'hommes, près d'un milliers de navires. Cependant, et pour éviter les excès nous avons l'Article 5 du Titre II, qui indique que chaque pays doit pouvoir disposer d'une force de 100 000 hommes n'importe ou dans le micromonde. Ce qui fait 400 000 hommes à nous quatre, et je ne n'inclus pas le personnel civil, et le poids matériel et logistique d'une telle force.

Or, Baradhnaith est bien trop petite pour accueillir autant de monde, et pourquoi rassembler autant de force à cette endroit si nous devons les déployer à l'autre bout du micromonde ? Je propose que nous ne disposions pas d'une, mais quatre bases. Une pour chaque pays participant. Baradhnaith est un endroit parfait pour pouvoir déployer toute force dans la Mer Océane, de l'Ardanie jusqu'au Détroit de Sorlop. Mais, convenez-en avec moi qu'il serait farfelue d'y préparer une force pour la déployer à Conivao ou dans les îles Enereliennes. La constitution de trois autres bases compenserait cette faiblesse.

Par exemple, Port-Zaïd, qui donne sur le Golfe de Locquetas offrirait à l'Alliance une fenêtre ouverte sur le nord. Et le canal du Zilver qui relie Port-Zaïd à Zotterdam grâce au fleuve du même nom est assez large pour laisser passer un navire de fort tonnage comme un cuirassé. Depuis sa mise en service, plus aucun navire battant pavillon zollernois n'a été vue à l'est du continent, en dehors de ceux qui font route vers les Zindes.

Ceci est un exemple parmi d'autre, mais tout à fait applicable en Eridan ou Avaricum. Chaque pays ouvrira à ses alliés un port qui servirait de relais ou de point de départ pour nos forces coalisés, permettant une plus grande mobilité à nos forces et d'alléger le poids que cela ferait porter sur une seul base.
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Message  Charles de Hauteville le Ven 20 Fév 2015 - 16:15

Je salue l'intervention du Feld-Maréchal zollernois. Une base de soutien de l'Alliance dans chaque pays facilitera le déploiement de nos forces. Cela permettra également d'éviter la question de souveraineté partagée. Mais, il faudra tout de même que cela soit des bases dédiées à l'Alliance, car sinon cela ne serait rien de plus que la simple ouverture des ports alliés, et cela serait insuffisant.
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Message  diplomatie éridanaise le Ven 20 Fév 2015 - 16:23

Le diplomate commençait à somnoler tant les tergiversations purement politiciennes, d'un pays puis d'un autre  devenaient ennuyeuses, cependant à la dernière proposition, il ouvrit les yeux grands et bondit hors de son siège et dit:

- Nous appuyons et approuvons la dernière idée de S.E. Gatline, nous mettrons à disposition de nos alliés le Port Sophien plus grand port maritime et militaire du continent Fanzien, ainsi qu'une base militaire située à quelques kilometres de Konstantinopolis, cependant il reste deux questions cruciales, l'entretien des navires et des hommes sur un territoire allié? Faudra-t-il nommer un Général en Chef et en Amiral en chef qui coordonneront les marines et troupes lors de la bataille?

Je tiens à rappeler ici l'idée que oui nous allons former la plus grande et formidable alliance que le Micromonde n'ait jamais connu auparavant, oui il est nécessaire de former un genre de Fédéralisation de nos Etats, tout en gardant sa souveraineté commune, oui il sera donc forcement nécessaire de former un gouvernement commun entre nos Etat pour mettre la résolution des questions urgentes, il est absolument nécessaire que nous ouvrions entre nous nos marchés pour permettre l'accroissement non seulement démographique mais aussi culturel  et  économique. Enfin et pour conclure il est obligatoirement nécessaire que nos polices et services secrets coopèrent afin que nous nous protégions mutuellement contre toute menace d’où qu'elle vienne et qu'elle que soit son ampleur. Le Tsarat d'Eridan soutient l'idée que concernant la Russlavie, le futur Tsar ne doit être lié en aucun cas à une autre monarchie, elle doit trouver en son seing la personne assez habile pour pouvoir gouverner avec  l'appui d'un gouvernement fiable et écraser les forces fascistes rouges et annihiler une bonne fois pour toute ces cancrelats merksistes. Le Tsarat d'Eridan est prêt comme elle l'a fait déjà pour Avaricum à financer et a armer des forces loyalistes dans un premier temps à la Régente puis au Tsar qui sera nommé ou désigné afin que la Russlavie retrouve la pérennité et la sérénité.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Ven 20 Fév 2015 - 16:41

Excellence le représentant éridanais, merci pour votre offre de base militaire. Ensuite, concernant la coordination des batailles, il n'y aura jamais d'officier étrangers qui donnerons des ordres à des édoranais. La coordination se fera en amont entre les membres et se répercutera sur les chaines de commandement respectives de chacun.

Aussi, si vous avez bien suivi les débats, le représentant avarois refuse toute instance de coordination permanente au sein de l'Alliance, ce n'est donc pas demain qu'il y aura un gouvernement commun de l'Alliance. Ce n'est pas ce que je souhaite de toute façon, mais nous n'allons pas nous étendre.

Concernant la police et les services secret, étant donné qu'il n'y a plus d'instance de coordination dans notre traité, nous pouvons y inclure une clause favorisant la coopération de nos services.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Sam 21 Fév 2015 - 21:53

Si la Wilhelmshof le souhaite, mes services vont établir un projet incluant toutes les propositions faites et qui semble faire consensus.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Dim 22 Fév 2015 - 22:59

Voici enfin le projet de traité avec l’introduction de l'obligation de régime monarchique, la coopération en matière de force de l'ordre et de renseignement, la suppression de la notion d'instance et l'histoire des bases.

Je vous laisse lire et faire part de vos commentaires.



Traité instaurant la Grande Alliance


Nous,

XXX,..

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :


Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Premier

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et  militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

La Grande Alliance est un sujet de droit public international. Ses membres participent à son fonctionnement.

Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens. 

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêt commun.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en oeuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouvert à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre, un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont géré par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature du traité.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives

Article Neuf

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.


Titre IV – Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Dix

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanants des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Onze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturelles, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Douze

Les parties contractantes se rencontrerons dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre ou du Secrétaire général. Elles se réuniront en Sommet officiel au minimum tous les trois mois.

Article Treize

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes

Article Quatorze

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Quinze

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.



Signé par les plénipotentiaires sus-mentionnés, le X février 2015* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

* selon le calendrier standard micromondial

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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Charles de Hauteville le Mar 24 Fév 2015 - 0:11

La situation en Edoran m'oblige a quitter Wilhelstaufen. Mon Premier aide-de-camp, Arthur Wiess, a délégation de signature pour la suite du sommet.

Le Feld-Maréchal édoranais quitta la Wilhelmshof. Mais, il ne regagna pas la frégate Albanel, à quai non loin de là. En effet, il fut conduit à l'aérodrome de Wilhelstaufen, où l'attendait un petit avion de transport de l'Aviation Impériale.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  H.-T. de Seillié-Mouret le Mar 24 Fév 2015 - 21:17

Après une lecture attentive de l’ébauche du traité, l’ambassadeur avarois acquiesça, manifestement contenté. Il prit rapidement la parole.

- " Cette proposition d’Edoran satisfait notre délégation. Quelques étourderies subsistent, comme le second alinéa de l’article premier ‘sujet de droit public international’, le terme 'secrétaire-général' dans l’article douze, et une erreur de numérotation des titres, mais une fois modifiées nous seront parfaitement prêts à signer ce document.
Il est heureux que nous soyons parvenus à une entente après un dialogue ardu mais constructif. Le sommet pourra bientôt adresser les autres volets de l’ordre du jour. "
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  Julius Muller le Mar 24 Fév 2015 - 23:22


Silverstein : Pour ce qui est du Zollernberg, cette réécriture n'est pas satisfaisante malheureusement. Nous appelions de nos voeux une alliance plus forte et intégrée capable de garantir la sécurité commune mais également capable de réunir les différents membres. Je vois que le comité militaire a été retiré alors que nous étions favorable à son maintien et à la création d'autres comités thématiques. N'en déplaise au représentant avarois, la forme précédente du traité semblait plus convenir aux intérêts zollernois.
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Re: Sommet de la Wilhelmshof : 4e sommet de la Triple-Alliance

Message  diplomatie éridanaise le Mer 25 Fév 2015 - 1:18

Le Diplomate éridanais lu l'ébauche de traité eet à son tour s'exprima:

- J' appuie les arguments de Sa Grâce le Duc de Silverstein, toutefois j'estime que nous avons eu des discussions ardues mais constructives le ton n'est pas monté trop haut, et je pense que les questions qui resteront en suspend pourront être mis au jour lors de la  prochaine Conférence, faisons contre fortune bon cœur et puisque ce traité sied à notre estimé collègue avarois alors soit nous l'acceptons également.

Le diplomate se rassit
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Message  H.-T. de Seillié-Mouret le Mer 25 Fév 2015 - 4:10

- " Excellences, nous avons pris en compte la dernière remarque zollernoise pour ajouter un article au traité, l’article neuf. Nous partagions en effet l’avis qu’une instance formelle pour coordonner nos actions militaires était nécessaire. Espérons que cette proposition fera consensus.

Traité instaurant la Grande Alliance


Nous,

XXX,..

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :


Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et  militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens. 

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêt commun.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en oeuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouvert à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature du traité.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Il est créé un Grand État-Major des puissances alliées se réunissant régulièrement au siège de la Grande-Alliance, sur les bases consacrées à cette dernière par les parties contractantes, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. Le Grand État-Major est composé des états-majors suprêmes des parties contractantes. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Article Dix

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  


Titre III – Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Onze

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanants des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Douze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturelles, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Treize

Les parties contractantes se rencontrerons dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre. Elles se réuniront en Sommet officiel au minimum tous les trois mois.

Article Quatorze

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes

Article Quinze

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Seize

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.



Signé par les plénipotentiaires sus-mentionnés, le X février 2015* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

* selon le calendrier standard micromondial
"
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