[Markus von Heizenberg] Arrêté de naturalisation

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[Markus von Heizenberg] Arrêté de naturalisation

Message  Erich von Wolfenbüttel le Ven 24 Avr 2015 - 0:44


Ministre des Affaires Intérieures


Au nom de Son Altesse Royale Viktor-August 1er, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Grand-Officier de l'Ordre de l'Empire,



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Markus von Heizenberg,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Markus von Heizenberg, docteur es sciences, dont la résidence est sise dans la Province du Wasserland et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wasserland sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 24 avril 2015


Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Erich von Wolfenbüttel


Pour le Ministre et par délégation,
Bernhardt Neuhauz
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
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Erich von Wolfenbüttel

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