Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 5 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 5 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
[François-Joseph Ozeanberg] Arrêté de Naturalisation
Page 1 sur 1
[François-Joseph Ozeanberg] Arrêté de Naturalisation
Ministre des Affaires Intérieures
Au nom de Son Altesse Royale Victor-Auguzt 1er, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur François-Joseph Ozeanberg,Arrête ce qui suit,
Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur François-Joseph Ozeanberg, docteur es Médecine et Capitaine de vaisseau, dont la résidence est sise dans la Province du Whilelstein et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.
Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Whilelstein sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.A Wilhelstaufen, le 17 juin 2015Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Zerge Schweitzer
Pour le Ministre et par délégation,
Bernhardt Neuhauz
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
Edorel Gatline- Messages : 541
Date d'inscription : 01/12/2011
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein