(Décret PM-XXIV-5) Décret du 7 mai 2015 portant création d'un établissement royal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

(Décret PM-XXIV-5) Décret du 7 mai 2015 portant création d'un établissement royal

Message  Prince Zabrücksi le Jeu 7 Mai 2015 - 23:06

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,

Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les provinces,
Vu la Loi sur les gouverneurs,
Vu la Loi sur les assemblées provinciales

Sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures


DÉCRÈTE


Article premier : Est créé l'École Royale de la Zollern Air Force, sous le statut juridique de l'établissement royal, sise en la ville de Mittlozburg, en la province de Wasserland

Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures, le Feld-Maréchal sont chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 7 mai 2015


Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi
Premier Ministre


Zab

______________
Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi,
c.s.t, g.o.c, c.o.e.z, c.z., c.a.a.

Prince Zabrücksi (Zollernberg & Zabrück-Crassauerstein) & Pair de la Couronne
Comte de Meinhof (Kolstein) & Baron de Huezel (Wasserland)
Seigneur de Pratz (Zabrück) & de Breztlitovsk (Zaxe)
Chancelier de Zollernberg
Vice-Roi, gouverneur général des Zindes
Ambassadeur plénipotentiaire extraordinaire (en disponibilité)
Amiral de la Flotte
Colonel de l'Armée zollernoise (sans affectation)

Prince Zabrücksi

Messages : 407
Date d'inscription : 13/02/2012

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum