(PM) Réception de M. Vladimir Kirov, Président de la République de Kolozistan

Motion portant sur l’irrecevabilité de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg

Vu l’irrecevabilité de l’article premier de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg qui prend appui sur une carte de l’ONV de 2001 alors qu’il est clairement établit que jusqu’en novembre 2000, ce territoire appartenait au Zollernberg.

http://micromonde.topbboard.com/t237-Cartes-Historiques-du-Micromonde.htm

Vu l’irrecevabilité de l’article deux de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg qui prétend que le Zollernberg a annexé le Wasserland alors qu’il n’a fait que récupérer une partie de son territoire annexé 5 ans plus tôt par le Krassland vu les cartes historiques du micromonde.

Vu l’irrecevabilité de l’article trois de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg qui n’est pas conforme à l’article trois de la charte de l’ONA concernant la souveraineté du Zollernberg et des populations du Wasserland elle-même

Vu l’irrecevabilité de l’article trois et quatre de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg non conforme à l’article un du chapitre premier de la charte de l’ONA.

Vu l’irrecevabilité de l’article six de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg non conforme à l’article 3 de la charte de l’ONA.

Considérant que l'ONA reconnaît les carte de l’ONV et de facto celle qui ont précédé la carte de 2001

Considérant que en son article 3 la souveraineté de chacun de ses membres et se faisant l'emprise territoriale sur laquelle elle s'exerce, et ainsi les frontières relevant souveraineté de chacun de ses membres.

Considérant qu'une résolution réglementant le différend frontalier entre le Krassland et le Zollernberg méconnaîtrait la souveraineté territoriale du Zollernberg,

Considérant que l’ONA se doit de d’abord respecter ces buts et ces principes

Considérant que l'ONA ne peut adopter de résolutions en violation de sa charte ou de son règlement intérieur.

Le Kolozistan dépose une résolution portant sur l’irrecevabilité de la résolution 2016-007

Article un : la résolution relative au règlement du différend frontalier entre le Krassland et le Zollernberg déposée par le Krassland est déclarée irrecevable pour la violation des articles 1 et 3 de la charte de l’ONA

Article deux : En cas d'adoption de la présente résolution après l'adoption de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg, la présente résolution emporte l'abrogation de la résolution relative au règlement du différent frontalier entre le Krassland et le Zollernberg.