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(Décret-en-Conseil) Décret du 16 juin 2015 portant nomination du Président de la Cour Suprême
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(Décret-en-Conseil) Décret du 16 juin 2015 portant nomination du Président de la Cour Suprême
par Zollernberg Mar 16 Juin 2015 - 20:58
Arrêté Grand-ducalOUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.
A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Sur proposition du Garde des Sceaux,ARRETE
Article Premier : Son Altesse Impériale le Très Noble Nicolaz de Vignes, Duc de Wilhelstein, Prince de Maurésie, est nommé Président de la Cour Suprême.
Article Second : Le Garde des Sceaux est chargé de l'exécution du présent arrêté.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le seize juin de l'an deux mil quinze.Car tel est Notre bon plaisirVictor-AugustPar le Grand-duc,
Ozcar, Duc de Silverstein
o.e.z.
Garde des Sceaux,
Watersee-Silverstein
Zollernae Est Imperare Orbi Universo
Zollernberg- Admin
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