(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 20 décembre 2015 portant nomination d'un ambassadeur d'obédience

par Zollernberg Dim 20 Déc 2015 - 1:19

Arrêté Grand-ducal

OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.

A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu le Traité de Concordat,

Sur proposition du Ministre des affaires extérieures,

ARRETE

Article Premier : Le Très Noble Duc de Silverstein est nommé ambassadeur d'obédience.

Article Deuxième : Le Garde des Sceaux et le ministre des affaires extérieures sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt décembre de l'an deux mille quinze.

Car tel est Notre bon plaisir

Victor-August

Par le Grand-duc,

Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
o.e.z.
Garde des Sceaux de Zollernberg,

Zab.

Le Très Noble Léopold de Babenberg, Duc des Zorcades
Ministre des Affaires Extérieures

Babenberg-Zorcades

Zollernae Est Imperare Orbi Universo