(Décret PM-XXVIII-1) Décret du 15 octobre 2016 portant nomination du gouverneur des Zorcades

par Zollernberg Sam 15 Oct 2016 - 12:34

Premier Ministre de Son Altesse Royale

Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi portant organisation territoriale du Grand-Duché,

Entendu l'avis de l'Assemblée provinciale des Zorcades ZOR-XVIII-1 du 14 octobre 2016 portant désignation du Président de l'Assemblée, Gouverneur de la Province

DÉCRÈTE

Article premier : L'Honorable Major-Général Vicomte Johann von Schwartzwolf de Ztrazhbury est nommé gouverneur des Zorcades.

Article second : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.

Fait à Wilhelstaufen, le 15 octobre 2016

Smith-Lezingham

Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Friedlander

L'Honorable Radülf Friedlander
Ministre des Affaires Intérieures