Loi 27 février 2021 portant ratification du Traité de reconnaissance mutuelle avec la République d'Abalecon

OUS, Elisabeth, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi ; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, etc.  

A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution,
Vu l’Acte Additionnel,

Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement,

portant ratification du traité de reconnaissance mutuelle entre le Grand-duché et la République d'Abalecon.

Article Unique : Le Parlement ratifie le Traité entre le Grand-Duché du Zollernberg et la République en annexe portant reconnaissance mutuelle.

Annexe:

Traité de reconnaissance mutuelle entre le Grand-Duché de Zollernberg et la République d'Abalecon

Préambule

Le présent Traité est contracté entre le Grand-Duché de Zollernberg et la République d'Abalecon, ci-après les Parties, dans l'objectif d'établir des relations cordiales et pacifiques entre elles.

Article 1. Reconnaissance mutuelle

Les Parties reconnaissent mutuellement leur existence et s'engagent à respecter l'intégrité de leur territoire respectif, à reconnaitre la légitimité de leurs institutions respectives et à proscrire toute tentative d'ingérence dans leurs affaires respectives.

Article 2. Établissement d'ambassades

Chacune des Parties établit une ambassade près les autorités de la partie cocontractante. L'ambassade assure la transmission des messages officiels et partage les actualités de la nation qu'elle représente. Les parties utilisent la langue commune pour les communications entre elles.

Le personnel diplomatique est nommé selon les règles en vigueur pour chaque Partie. Les parties s'engagent à protéger le personnel diplomatique et à garantir le bon exercice de leurs fonctions. Elles mettent à disposition de la Partie cocontractante un bâtiment pour accueillir les services de leur ambassade.

Article 3. Coopérations

Les Parties s'engagent à favoriser les coopérations entre elles, dans un objectif de paix et de dialogue international. Les Parties déterminent les coopérations qu'elles estiment pertinentes et les mettent en œuvre par le biais d'accords bilatéraux.

Article 4. Ratification

Le présent traité est ratifié selon les modalités institutionnelles de chacune des Parties. Ces dernières se tiennent informées du processus de ratification.

Article 5. Abrogation

Le présent traité est abrogé à la demande de l'une des Parties, dans un délai de prévenance de 15 jours, ou en cas d'inactivité de plus de six mois.

Pour le Grand-Duché de Zollernberg, Philipp Gerstenfield, c.o.e.z., secrétaire général de la Wilhelmshof,

Pour la République d'Abalecon, Lizàbeta de Szentì, ambassadrice plénipotentiaire d'Abalecon à Wilhelstaufen.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 27 février de l'an deux mil vingt-et-un.

Car tel est Notre bon plaisir



Elisabeth



Par la Grande-duchesse,

Le Très Honorable Baron de Zalzford,C.P.,
Chancelier de Zollernberg,

Hughzon



Le Très Honorable Benedict Porter von Manheim
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Ben Porter



Le Grand-duc étant en son Conseil