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(Décret-en-Conseil) Décret du 16 novembre portant annexion du territoire de la commune de Flossenberg au Grand-Duché de Zollernberg
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(Décret-en-Conseil) Décret du 16 novembre portant annexion du territoire de la commune de Flossenberg au Grand-Duché de Zollernberg
OUS, GONTHIER, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Sur proposition du Premier Ministre,Avons décrété et décrétons,
Article premier : L'annexion du territoire de la commune de Flossenberg au Grand-Duché de Zollernberg et son rattachement à la province de Kolstein.
Article second : Le Chancelier de Zollernberg, le Premier Ministre et le Duc de Kolstein sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 16 novembre de l'an deux mil vingt-trois.Car tel est Notre bon plaisirGonthier, M.D.Par la Grand-Duc,
Le Très Noble Donald Smith, Duc de Kolstein, C.P.
Premier de Son Altesse Royale
SMITH-KOLSTEIN
Le Très Noble Auguzt Molenkopv von Zabrücksi, Prince Zabrücksi,
Chancelier de Zollernberg
ZAB.
Le Grand-duc étant en son Conseil
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