Sur l'histoire des pouvoirs provinciaux

FACULTÉ DE DROIT

Date : 04/05/2004

De : Doyen K-F Schrening von Watersee

Objet : Rapport sur les pouvoirs des Provinces



La Faculté de Droit de Wilhelstaufen avait déjà eu l’occasion de publier les travaux de M. le Ministre Karl-Friedrich Schrening von Watersee qui portait sur le commentaire de la constitution du Grand-duché au regard des Loi Fondamentales de l’Etat. Cette œuvre remarquée avait permis à M. Schrening von Watersee de devenir le Doyen de notre vénérable institution, et c’est donc avec un plaisir et une satisfaction non dissimulée que l’Université de Wilhelstaufen s’enorgueillit de publier l’Acte relatif à l’histoire des pouvoirs des provinciaux rédigé par notre Doyen, un travail sur les précédents zollernois des pouvoirs provinciaux.


Des interrogations se sont faites jour récemment sur la nécessité, ou non, d’établir une déconcentration des pouvoirs de la Monarchie. Cependant ces questionnement, pour autant qu’il sont légitimes, se sont déroulés sans prendre en compte les spécificités du modèle zollernois. En effet, il existe un modèle zollernois de pouvoir provincial puissamment ancré dans l’histoire du pays et de sa formation. Il convient donc de revenir rapidement sur cette histoire avant de tracer les grands axes de la reconstitution des pouvoirs des provinces


Quoi que l’on puisse en penser, le Zollernberg est un pays où l’Etat s’est toujours appuyé sur une tradition de pouvoir provincial fort. A l’origine, la Nation zollernoise était éparpillé dans un vaste ensemble féodal. Une multitude de seigneuries locales se trouvaient sous l’autorité de puissants Princes jaloux de leur autorité. Ces Duchés indépendants étaient aux nombres de sept : Zabrück, Wasserland, Zorcades, Silverstein, Wilhelstein et Kolstein et Wilhelstadt (l’actuel Wilhelstaufen). Car si la Nation zollernoise est ainsi morcelée au sein de différents Etats, elle est tout de même unie par l’autorité impériale du Zollernreich. Mais cette autorité n’est que très relative malgré les tentatives de Franz-Albert Ier, de la lignée des Duc de Wilhelstadt et d’Otto IV, issu des Duc de Wasserland. A partir de 1242, deux familles se partagent le pouvoir impérial et se mènent une guerre sans merci au grès des élections : les Nazzau (Wilhelstadt) et les Molenkopv (Zabrück). On retrouve dans le premier parti les Ducs de Kolstein (Wurtemberg), les Ducs de Silverstein (Babenberg) et dans le deuxième les Ducs de Wilhelstein et les Duc des Zorcades. L’égalité était parfaite et les Ducs de Wasserland penchaient tantôt pour l’un et tantôt pour l’autre. Les batailles décidaient bien souvent du sort de l’élection. L’électrochoc national se fit en 1402. Effet le 23 décembre de cette année là le Duc de Wasserland, Anton III, fut assassiné alors qu’il n’avait aucun héritier. La dynastie s’éteignait. L’assassinat avait été perpétré sur ordre du Baron de Krassland, il espérait par cet acte engendrer une égalité permanente à la Diète et donc une guerre civile constante. L’effet fut inverse et l’Empereur Otton VI, issu des Nazzau, convoqua les Etats Généraux du Zollernreich. Le Duché de Wasserland devint fief de la Couronne Impériale et l’on nomma un Gouverneur pour l’administrer dans l’attente de la désignation d’un nouvelle dynastie pour cette province. L’Empereur prit à cette occasion la Pragmatique Sanction (11 février 1403), approuvée et soutenue quelques jours plus tard par le Patriarche Paulos Ier, ce qui contraint la Diète d’Empire a l’accepter à son tour. Ce texte fondateur de la nation zollernoise prévoyait tout d’abord la création pour les Ducs de Wilhelstadt du titre héréditaire de Grand-duc de Zollernberg et pour les Ducs de Zabrück de celui de Prince Zabrücksi. Le Grand-duché de Zollernberg couvrait une réalité tangible puisque la Pragmatique Sanction établissait aussi l’affirmation de la supériorité et de l’autorité du Grand-duc sur les Ducs de Silverstein, Wilhelstein, Kolstein, et Zorcades. Les Ducs n’étaient plus seigneurs de leurs Etats mais Gouverneur de provinces. La Principauté de Zabrück bénéficiait quant à elle d’une très large autonomie, puisque seul les affaires étrangères dépendaient de l’Empereur. Elle devait en outre fournir des régiments pour l’armée du Zollernreich. L’alternance entre les deux Maisons s’en trouva pacifiée et fut même institutionnalisée par le Compromis de Krassbach également appelée Paix des Princes en 1412. La paix civile renforça les institutions. Les provinces du Grand-duché de Zollernberg furent dotées de Parlement locaux faisant offices de cours de justice et de cour des comptes. Ils étaient présidés par les Ducs, gouverneurs héréditaires des provinces. Ces Pairs reçurent bientôt la mission supplémentaire d’assister le Grand-duc au sein du Conseil de la Couronne. Ils continuaient cependant à être électeur à la Diète d’Empire et se montraient sourcilleux quant à la défense des Coutumes de leurs Etats. Ainsi en 1456, le Duc de Silverstein menaça de briser le Compromis de Krassbach en votant pour un Prince Zabrücksi si la Capitation sur les Fourrures instaurée par le Comte von Zibern, Grand Argentier du Grand-duc Albrecht IV, n’était pas abolie. Il est vrai qu’elle privait le Duc d’une part non-negligeable de son revenu. Ainsi même si l’autorité du Grand-duc est grande, les particularismes provinciaux demeurent vivaces et reconnus par les différents Actes pris par les Etats Généraux du Zollernberg. L’affirmation de l’autorité du Grand-duc sur ses vassaux et sur le Prince Zabrücksi intervint au cours du 15e siècle. En effet en 1556, après près d’un siècle et demi d’alternance au trône impérial, le Compromis de Krassbach fut remis en cause par le mariage du Grand-duc Karl III avec la fille unique et seule héritière du Duc de Wilhelstein. Par cette union, il récupérait l’électorat de Wilhelstein et, assurant ses partisans d’une confortable pension, put prétendre à l’hérédité du trône impérial. Les Molenkopv restaient cependant puissant et menaçaient de reprendre les armes contre les Nazzau. Le Patriarche Clément IV, intervint et obligea les deux Maisons à se rencontrer en terrain neutre, au Wasserland. L’Empereur Otton VIII, le cousin du Grand-duc, se déplaça en personne et contre-toute attente fit preuve d’un grande sagesse. Un nouveau compromis baptisé Paix du Wasserland fut signé le 21 octobre 1558. Il fut décidé que la Duchesse Charlotte de Cobourg, issue de la branche cadette des Molenkopv, épouserait le Kronprinz unissant ainsi le sang de la famille à celui des Nazzau. Ils s’appelleraient désormais Cobourg-Nassau. Le traité prévoyait aussi que l’autonomie des Princes Zabrücksi serait préservée et qu’il seraient héréditairement Chanceliers du Zollernreich. En outre en cas d’extinction le la lignée Cobourg-Nassau, il monteraient sur le trône impérial. En échange, la couronne du Zollernreich devint héréditaire dans la famille du Grand-duc de Zollernberg sous la forme d’une double-monarchie. L’essentiel était préservé. Convoqués en 1559, les Etats Généraux du Zollernreich approuvèrent le compromis et publièrent l’Acte d’Union, proclamant le rattachement de toute la Nation zollernoise sous une même couronne. Ce texte garantissaient en outre les « Droits et Libertés inaliénables des Communes, Provinces et Etats constituant de Saint Empire de la Nation Zollernoise ». Le principe était inscrit et les autorités étaient dès lors tenus de s’y tenir. Au cours des siècles qui ont suivi, le pouvoir central de Wilhelstaufen (l’ancienne Wilhelstadt) s’est considérablement renforcés. Cependant les Provinces et leurs exécutif locaux demeuraient puissants et savaient faire respecter leurs prérogatives comme dans la « Querelle de la Chasse », qui opposa en 1702 le Grand-duc et Empereur Ludwig V au Duc Anton von Babenberg. Ce dernier réclamait pour ses vassaux et pour lui-même le droit de chasser le dahu aussi du mois d’octobre à févier, ce qui était privilège impérial. Menaçant de faire voter par les Etats de Silverstein l’abolition de la taxe sur les « couvre-chefs de fourrure de haute et large dimension » qui finançait le trésor impérial, il obtint finalement gain de cause. C’est ainsi que jusqu’à la grande période d’instabilité connue au cours du 20e siècle, les provinces du Zollernberg connurent une large autonomie.