(Arrêté MAE-XXIII-1) Arrêté du 16 décembre 2014 portant création du Conseil de Défense

par Feu le Duc de Silverstein Mar 16 Déc 2014 - 21:35

Ministère des Affaires Extérieures

Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Ministre des Affaires Extérieures,
Officier de l'Ordre de l'Empire

Vu la Constitution et son acte additionnel,
Vu la Loi sur les Armées,
Vu le Décret PM-IX-14 du 4 février 2007 portant reforme et réorganisation des Armées de la Couronne,

ARRÊTE

Article 1 - Le Conseil de Défense est créé.

Article 2 - Il est chargé, sous l'autorité du Ministre des Affaires Extérieures, de l'exécution des politiques gouvernementales en matière de défense, dans l'ensemble des prérogatives dévolues au ministère des affaires extérieures.

Article 3 - Ses membres de droits sont le Ministre des Affaires Extérieures qui en exerce de droit la présidence, le secrétaire général de la Wilhelmshof qui en assume le secrétariat, le Feld-Maréchal des Armées, l'Amiral de la Flotte et le Lieutenant Général des Armées et le directeur des Zervices Zpéciaux de Zollernberg. A ses membres de droit peuvent se joindre des membres invités sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures.

Article 4 - Il se réunie à la demande du Ministre des Affaires Extérieures.

Fait à Wilhelstaufen, le 16 décembre 2014

Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
Ministre des Affaires Extérieures

Ozcar, Duc de Silverstein