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(Décret-en-Conseil) Décret du 16 avril 2015 portant nomination au gouvernement de S.A.R.
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(Décret-en-Conseil) Décret du 16 avril 2015 portant nomination au gouvernement de S.A.R.
par Zollernberg Jeu 16 Avr 2015 - 19:37
OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.
A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Sur proposition du Ministre d'Etat, Ministre du Trézor, assumant les pouvoirs de Premier Ministre,Avons décrété et décrétons,
Article premier - Le Major James Smith, Baron de Lezingham, est nommé auprès du Ministre des Affaires Intérieures, Ministre délégué aux institutions locales et à la réforme territoriale.
Article cinq - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le seize avril de l'an deux mil quinze.Car tel est Notre bon plaisirVictor-August, M.D.Par le Grand-duc,
Pour le Premier Ministre,
Le Noble Comte de Ztrazhbury, C.P.
Ministre d'Etat, Ministre du Trézor
Schwartzwolf
Le Très Honorable Baron de Finkelstein, C.P.
Garde des Sceaux de Zollernberg
J. MULLER
Le Grand-duc étant en son Conseil
Zollernberg- Admin
- Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011 -
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