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(Décret PM-XXIV-5) Décret du 7 mai 2015 portant création d'un établissement royal
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(Décret PM-XXIV-5) Décret du 7 mai 2015 portant création d'un établissement royal
par Prince Zabrücksi Jeu 7 Mai 2015 - 23:06
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les provinces,
Vu la Loi sur les gouverneurs,
Vu la Loi sur les assemblées provinciales
Sur proposition du Ministre des Affaires ExtérieuresDÉCRÈTE
Article premier : Est créé l'École Royale de la Zollern Air Force, sous le statut juridique de l'établissement royal, sise en la ville de Mittlozburg, en la province de Wasserland
Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures, le Feld-Maréchal sont chargé de l'application du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 7 mai 2015
Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi
Premier MinistreZab
Prince Zabrücksi- Messages : 422
Date d'inscription : 13/02/2012
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