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(Décret PM-XXIII-3) Décret du 6 septembre 2014 portant nomination de l'administrateur général de la Terre-Marialyn
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(Décret PM-XXIII-3) Décret du 6 septembre 2014 portant nomination de l'administrateur général de la Terre-Marialyn
par Zollernberg Sam 6 Sep 2014 - 21:59
"]
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur l'Administration,
Vu le décret PM-XXIII-2 du 6 septembre 2014 portant création de l'établissement royal pour l'administration, l'exploitation et l'exploration de la Terre-Marialyn,
Sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures,DÉCRÈTE
Article premier : Le Noble Feld-Maréchal Comte de Castelmore est nommé administrateur général de la Terre-Marialyn.
Article deuxième : Le Ministre des Affaires Extérieures est chargé de l'exécution du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 6 septembre 2014
Zab.
Très Honorable Franz Molenkopv von Zabrücksi
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Ozcar, Duc de Silverstein
Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
Ministre des Affaires Extérieures
Zollernberg- Admin
- Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011 -
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