Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 3 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités :: 1 Moteur de rechercheAucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
Décret PM-XXIII-2) Décret du 18 juin 2014 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen
Page 1 sur 1
Décret PM-XXIII-2) Décret du 18 juin 2014 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen
Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les provinces,
Vu la Loi sur les gouverneurs,
Vu la Loi sur les assemblées provinciales
Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,DÉCRÈTE
Article premier : L'Honorable Ziegfried Zeiter est nommé Bourgmestre de Wilhelstaufen
Article second : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 18 juin 2014Zab.
Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Erich von Wolfenbüttel
Honorable Erich von Wolfenbüttel C.P.
Ministre d'État, Ministre des Affaires Intérieures
Prince Zabrücksi- Messages : 422
Date d'inscription : 13/02/2012
Sujets similaires
» (Décret PM-XXII-2) Décret du 30 novembre 2013 portant nomination du bourgmestre de Wilhelstaufen
» (Décret PM-XXIII-1) Décret du 8 juin 2014 portant nominations dans le corps des gouverneurs de provinces
» (Décret PM-XXIII-1) Décret du 8 juin 2014 portant nominations dans le corps des gouverneurs de provinces
» (Décret PM-XXIII-3) Décret du 6 septembre 2014 portant nomination de l'administrateur général de la Terre-Marialyn
» (Décret PM-XXIII-2) Décret du 28 aout 2014 portant nomination du Recteur de l'Université, Conservateur général des Musées
» (Décret PM-XXIII-1) Décret du 8 juin 2014 portant nominations dans le corps des gouverneurs de provinces
» (Décret PM-XXIII-1) Décret du 8 juin 2014 portant nominations dans le corps des gouverneurs de provinces
» (Décret PM-XXIII-3) Décret du 6 septembre 2014 portant nomination de l'administrateur général de la Terre-Marialyn
» (Décret PM-XXIII-2) Décret du 28 aout 2014 portant nomination du Recteur de l'Université, Conservateur général des Musées
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein