(Arrêté MAI-XXVII-1) Arrêté du 11 mai 2016 portant répartition des sièges de conseillers provinciaux

par Baron de Neustrassenkampf Mer 11 Mai 2016 - 20:37

Ministère des Affaires Intérieures

Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Ministre des Affaires Intérieures,

Vu la Loi du 31 août 2015 portant organisation territoriale du Grand-Duché,
Vu le décret PM-XXVI-2 du 16 décembre 2015 fixant le mode de répartition des sièges aux élections provinciales,
Vu la proclamation faites par la Cour Suprême des résultats de la 27e élection générale, 2e élection provinciale,

ARRÊTE

Article 1 - Les sièges de conseillers provinciaux sont répartis comme suit :

PROVINCE DE KOLSTEIN

liste PCZ : 94 sièges
liste PLZ : 6 sièges

PROVINCE DE SILVERSTEIN

liste PCZ : 100 sièges

PROVINCE DE WASSERLAND

liste PCZ : 54 sièges
liste PLZ : 46 sièges

PROVINCE DE WILHELSTEIN

liste PLZ : 100 sièges

PROVINCE DE ZABRÜCK

liste PCZ : 99 sièges
liste PNZab : 1 siège

PROVINCE DE ZOZOLULU

liste PLZ : 94 sièges
liste PCZ : 6 sièges

Article 2 - Le Secrétaire général du Ministère des Affaires Intérieures, les gouverneurs de Province sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Wilhelstaufen, le 11 mai 2016

L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott
Ministre des Affaires Intérieures

J.P. Adelzcott