Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Décret du Conseil d'Etat) Décret du 28 octobre 2018 portant autorisation d'ouverture de lignes aériennes
Zollernberg :: Exlude :: Corbeille :: Archiduché de Zabrück-Crassauerstein :: Kroenenberg :: Palais Zaint Kazimir :: Décrets du Conseil d'Etat
Page 1 sur 1
(Décret du Conseil d'Etat) Décret du 28 octobre 2018 portant autorisation d'ouverture de lignes aériennes
par Wilhelm Ziegreich Lun 28 Oct 2019 - 21:55
[/quote]
ARCHIDUCHÉ DE ZABRÜCK-CRASSAUERSTEIN
Conseil d'Etat
Au nom de Son Altesse Royale Charlotte-Marie II, par la Grâce des Dieux, Archiduchesse de Zabrück-Crassauerstein, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi,
Le Conseil d'Etat,
Vu la Grundztaat,DÉCRÈTE
Article 1 - Une autorisation d'exploitation de lignes aériennes est octroyés aux avionneurs suivants :
- AirZollernberg
- AerScanthel
- AirBoréal
- SavoniaJet
Article 2 - La présente autorisation est valable pour l'ouverture et l'exploitation de toute liaison aérienne de n'importe quel point des territoires du Grand-duché de Zollernberg, de la Confédération de Scanténoisie-Helvétia et du Semi-condominium de Freineubourg à l'aéroport national de Kroenenberg.Fait à Kroenenberg, le 28 octobre 2019Wilhelm Ziegreich
Président du Conseil d'Etat
Ziegreich
Wilhelm Ziegreich- Messages : 1
Date d'inscription : 28/10/2019
Sujets similaires» (Arrêté-MAI-Transports-XXXII-01) Arrêté portant autorisation d'exploitation de lignes aériennes
» (Décret-en-Conseil) Décret du 27 avril 2018 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 27 avril 2018 portant nomination du gouvernement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 7 avril 2018 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 24 octobre 2013 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 27 avril 2018 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
» (Décret-en-Conseil) Décret du 27 avril 2018 portant nomination du gouvernement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 7 avril 2018 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 24 octobre 2013 portant dissolution du Parlement
Zollernberg :: Exlude :: Corbeille :: Archiduché de Zabrück-Crassauerstein :: Kroenenberg :: Palais Zaint Kazimir :: Décrets du Conseil d'Etat
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
» Réunion de la Chambre des Pairs
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
» Traité de Venyz
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne