(Conseil de l'Institut) Décision 2019-02 portant création des archives, de la bibliothèque et du collège de la Grande Alliance

DECISION 2019-02
Créant des services et des organes additionnels à l'Institut de la Grande Alliance

Vu les résolutions de la Grande Alliance,
Vu le règlement intérieur,

TITRE I : DES ARCHIVES DE LA GRANDE ALLIANCE

Article 1 : L'Institut de la Grande Alliance se dote d'un service d'archive placé sous l'autorité hiérarchique du Chancelier de l'Institut

Article 2 : Les archives de la Grande Alliance ont pour missions :
- la collection et l'archivage des décisions, résolutions, actes, émanant de la Grande Alliance et des organisations internationales l'ayant précédé.
- la collection et l'archivage de textes fondamentaux de l'Histoire micromondiale
- la valorisation scientifique et l'accès au public des archives précitées

Article 3 : Le Chancelier de l'Institut nomme le directeur des Archives de la Grande Alliance.

TITRE II : DE LA BIBLIOTHÈQUE DE LA GRANDE ALLIANCE

Article 4 : L'Institut de la Grande Alliance est doté d'une bibliothèque, organe additionnel de l'Institut, placé sous la tutelle du Chancelier.

Article 5 : La bibliothèque de la Grande Alliance a pour mission :
- de rassembler les ouvrages scientifiques et littéraires publiés par l'Institut et les nations membres et observatrices de la Grande Alliance et les ouvrages étrangers d'intérêt scientifique et littéraire majeurs.
- de rassembler le savoir sur les états membres et observateurs de la Grande Alliance. [EL : mise en place d'un google site]
- de placer ses collections à disposition du public.
- d'accueillir le services des archives de la Grande Alliance.

Article 6 : La bibliothèque de l'Institut de la Grande Alliance est doté d'un conseil d'administration représenté par un administrateur de chaque nations membres de la Grande Alliance [EL : administrateur du google site] . Sa présidence est confiée au Chancelier de l'Institut ou à son représentant. Il nomme un bibliothécaire général de la Grande Alliance et éventuellement des bibliothécaires généraux adjoints afin d'assurer la direction générale de l'institution.

TITRE III : DU COLLEGE DE LA GRANDE ALLIANCE

Article 7 : Le collège de la Grande Alliance est un organe additionnel de l'Institut, placé sous la tutelle du Chancelier.

Article 8 : Le collège de la Grande Alliance a pour mission :
- la promotion de l'excellence scientifique de la Grande Alliance par la recherche et la valorisation dans tous les domaines de la science.
- enseigner le savoir en train de se constituer dans tous les domaines des lettres, des sciences ou des arts

Article 9 : Chaque état membre de la Grande Alliance reçoit une chaire. Il en choisit l'intitulé en concertation avec l'administrateur du collège. Il désigne le titulaire en fonction de ses mérites scientifiques et académiques.

Article 10 : L'ensemble des professeurs du collège élisent en leur sein, à la majorité relative, pour une période de trois ans renouvelable, un administrateur. Il les représente le collège auprès de la tutelle et des institutions partenaires. Il préside l'assemblée des professeurs. Il conserve sa chair après son élection.

Article 11 : Les titulaires de chaires ont droit au titre de professeur du Collège de la Grande Alliance. S'ils ont publiés douze travaux, pu plus, ils ont droits après leur retrait de professeurs émérite du Collège de la Grande Alliance. Le professeur qui a le plus publié au sein de sa chaire est, de droit, doyen du Collège de la Grande Alliance. Après son retrait, celui qui a été durant douze mois cumulé, doyen du Collège de la Grande Alliance a droit au titre de doyen honoraire du Collège de la Grande Alliance après son retrait.

Article 12 : Tout étudiant inscrit dans une université d'un état membre ou observateur de la Grande Alliance peut réaliser sa thèse au sein du collège. Après validation de son inscription, il porte alors et durant sa scolarité le titre d'auditeur du Collège de la Grande Alliance. Il reçoit à l'issue de sa soutenance le titre de docteur du Collège de la Grande Alliance.

Article 13 :  peuvent attribué le titre de docteur honoris causa du Collège de la Grande Alliance a des personnalités émérites.

Article 14 : Le Chancelier de l'Institut, sur proposition du corps professoral permanent, de l'Administrateur du Collège ou de sa propre initiative, peut nommer un professeur invité issu d'un état observateur de la Grande Alliance, ou extérieur à l'Alliance.

Article 15 : la collation des titres professorales, décanales, la nomination des chaires et la délivrance de la qualité d'auditeur, se fait par décision du Chancelier de l'Institut après avis de l'administrateur du Collège.