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(Arrêté MAI-XXXVI-1) Arrêté portant autorisation d'exploitation de ligne aérienne
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(Arrêté MAI-XXXVI-1) Arrêté portant autorisation d'exploitation de ligne aérienne
par Zollernberg Sam 27 Fév 2021 - 21:50
Ministère des Affaires Intérieures
Au nom de Son Altesse Royale Elisabeth, par la Grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi,
Le Ministre des Affaires Intérieures,
Vu la Constitution et son acte additionnel,
Vu la Loi sur l'Administration,
Vu le décret-en-conseil du 18 janvier 2021 portant répartition des compétences au sein du gouvernement,ARRÊTE
Article 1 - Une autorisation d'exploitation de lignes aériennes est octroyé à l'avionneur suivant :
- Szelev
Article 2 - La présente autorisation est valable pour l'ouverture et l'exploitation de toute liaison aérienne de n'importe quel point des territoires de la République d'Abalecon à n'importe quel point aéroportuaire du territoire zollernois.
Arrêté 3 - Le directeur général de l'agence ministérielle aux transports est chargé de l'exécution du présent arrêté.Fait à Wilhelstaufen, le 27 février 2021Pritzi Paztel
Ministre des Affaires Intérieures
Paztel
Zollernberg- Admin
- Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011 -
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