Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 3 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Décret PM-XXVII-4) Décret du 28 mai 2016 portant nomination du Président de la commission supérieure de codification législative et réglementaire
Page 1 sur 1
(Décret PM-XXVII-4) Décret du 28 mai 2016 portant nomination du Président de la commission supérieure de codification législative et réglementaire
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Vu la Loi sur l'Administration,
Vu la Loi sur la Fonction Publique,
Vu le Décret PM-XXVI-3 du 20 décembre 2015, portant création de la commission supérieure de codification législative et réglementaire,DECRETE
Article premier : L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott est nommé président de la commission supérieure de codification législative et réglementaire.
Article cinquième : Le Secrétaire général du Gouvernement es chargé de l'exécution du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 28 mai 2016
Smith-Lezingham
Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Feu 2e Baron de Lezingham- Messages : 203
Date d'inscription : 13/02/2012
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein