(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 11 novembre 2016 portant nomination à la Cour Suprême

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 11 novembre 2016 portant nomination à la Cour Suprême

Message  Zollernberg le Sam 12 Nov 2016 - 18:33



Arrêté Grand-ducal



OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  





A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi organique du 8 septembre 2015 relative à l'organisation de la Cour Suprême,


Sur proposition du Premier Ministre et du Président du Parlement,


ARRETE


Article Premier : Sont nommés juges à la Cour Suprême à compter du 19 novembre 2016 pour un mandat de six mois :
- Son Eminence Révérendissime Monseigneur Ztanizlaz Molenkopv von Zabrücksi, pour le siège du Gouvernement.
- Le Sieur Ludwig Meier, pour le siège du Parlement.

Article Deuxième : Le Chancelier est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 11 novembre de l'an deux mil seize.






Car tel est Notre bon plaisir



Victor-August



Par le Grand-duc,



Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.,
Premier Ministre de S.A.R.

Smith-Lezingham



L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott
Président du Parlement,

J.-P. Adelzcott


Franz, Prince Zabrücksi
c.s.t., g.o.c., c.o.e.z., c.z.
Chancelier de Zollernberg

Zab.





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