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(Décret-en-Conseil) Décret du 3 avril 2017 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
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(Décret-en-Conseil) Décret du 3 avril 2017 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.
OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu les résultats de la 29e élection générale validés par la Cour Suprême,Avons décrété et décrétons,
Article premier : L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott, député-bourgmestre de Wilhelstaufen, chef de la majorité est nommé Premier Ministre.
Article second : Le Chancelier de Zollernberg est chargé de l'exécution du présent arrêté.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 3 avril de l'an deux mil dix-sept.Car tel est Notre bon plaisirLouis, M.D.Par le Grand-duc,S.A. le Prince Zabrücksi
Chancelier de Zollernberg
Zab.
L'Honorable Wilhelm Niedriger
Président du Parlement
Niedriger
S.E.R. Mgr le Carzinal Zabrücksi
Président de la Cour Suprême
Ztanizlazuz, Carzinalem
La Grande-Duchesse étant en son Conseil
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