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(Décret-en-Conseil) Décret du 21 février 2019 portant nomination au gouvernement

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(Décret-en-Conseil) Décret du 21 février 2019 portant nomination au gouvernement Empty (Décret-en-Conseil) Décret du 21 février 2019 portant nomination au gouvernement

Message par Zollernberg Mer 20 Fév 2019 - 18:17

(Décret-en-Conseil) Décret du 21 février 2019 portant nomination au gouvernement Gdesar11



(Décret-en-Conseil) Décret du 21 février 2019 portant nomination au gouvernement N_lett10OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,


Sur proposition du Premier Ministre,



Avons décrété et décrétons,



Article premier : Sont nommés auprès du ministre du Trézor :

  • Ministre délégué aux Finances, avec délégation pour le budget, la fiscalité et les comptes publics, L'Honorable Melvyn Schreiten,
  • Ministre délégué aux Transports, avec délégation pour les transports, L'Honorable Christopher Grauleng


Article huit : Le Garde des Sceaux de Zollernberg et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 21 février de l'an deux mil dix-neuf.



Car tel est Notre bon plaisir



Charlotte-Marie, M.D.


Par la Grande-duchesse,



Le Très Honorable François-Antonine de Klausbourg, baron en Zollernberg, C.P.
Premier de Son Altesse Royale

F-A. de Klausbourg


David Gauzz
Garde des Sceaux de Zollernberg

Gauzz



Le Grand-duc étant en son Conseil


(Décret-en-Conseil) Décret du 21 février 2019 portant nomination au gouvernement Sceau_11
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