(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 5 juillet 2012 portant nomination du Président de la Cour Suprême

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(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 5 juillet 2012 portant nomination du Président de la Cour Suprême

Message  Zollernberg le Jeu 5 Juil 2012 - 22:51



Arrêté Grand-ducal




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Considérant la démission du Très Noble Carl-Philipp Schrening von Watersee, Duc de Silverstein,

Sur proposition du Chancelier de Zollernnberg, Garde des Sceaux,



ARRETE


Article Premier : L'Honorable Alexander Smith, Baron de Lezingham, est nommé président de la Cour Suprême.

Article Second : Le Chancelier est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le cinq juillet de l'an deux mille douze.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis



Par le Grand-duc,





Georg, Carzinal Smith,
c.e.z., c.b.z.
Chancelier de Zollernberg,

Georg, Carzinalem





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