(Décret-en-Conseil) Décret du 10 août 2010 portant nomination du Premier ministre de S.A.R.

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(Décret-en-Conseil) Décret du 10 août 2010 portant nomination du Premier ministre de S.A.R.

Message  Zollernberg le Sam 13 Aoû 2011 - 21:40




OUS, Maximilien, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu la démission du Premier ministre,




Avons décrété et décrétons,




Article premier - L'Honorable Franz Friedrich von Scwhartzwolf, vicomte de Ztzahbury, député, est nommé Premier ministre.

Il est chargé de former le Gouvernement.


Article second - Le Chancelier de Zollernberg est chargé de l'exécution du présent arrêté.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le dix août de l'an deux mil onze.





Car tel est Notre bon plaisir



Maximilien



Par le Grand-duc,






August Molenkopv von Zabrücksi,
Chancelier de Zollernberg

Zabrücksi
Le Grand-duc étant en son Conseil




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