(Arrêté MT-XXI-8) Arrêté fixant le droit de passage pour les navires du canal de Zilver

HÔTEL DE SCHAZTHOF
Ministère du Trézor

Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Le Ministre du Trézor,

Vu la Constitution,
Considérant la réglementation du canal de Zilver,

ARRÊTE

Article 1 - Les navires désirant emprunter le canal de Zilver seront taxés selon leurs tailles et selon l'échelle suivante.

Article 2 - Les navires d'une longueur inférieur à quinze mètres devront s'acquitter d'une taxe de douze poundz

Article 3 - Les navires d'une longueur supérieur à quinze mètres et inférieur à trente mètres devront s'acquitter d'une taxe de seize poundz.

Article 4 - Les navires d'une longueur supérieur à trente mètres et inférieur à cent mètres devront s'acquitter d'une taxe de vingt poundz

Article 5 - Les navires d'une longueur supérieur à cent mètres devront s'acquitter d'une taxe de vingt-cinq poundz.

Article 6 - Les navires désirant emprunter le canal de Zilver seront taxés selon leur tonnage et selon l'échelle suivante.

Article 7 - Chaque tonne est taxé de cinquante zhillingz pour les cent premières, de trente zhillingz pour les suivantes.

Article 8 - Le ministre en charge du Trézor est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Wilhelstaufen, le 31 mai 2013

Honorable Alexander Lemberg
Ministre du Trézor

Lemberg